Résultats de la recherche
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LECOMTE (François)
LE RACHAT DES CONCESSIONS, Thèse (Président : M...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MORAND-DEVILLER (Jacqueline)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS ; Coll. ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHEVAILLER (Laurent), LEFEBVRE (Charles) et METZ (René)
LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOL...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
TAULIER (A.)
CODE DES COMMUNES Ou commentaire détaillé de la...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VAZEILLE (François Antoine)
RÉSUMÉ ET CONFÉRENCE DES COMMENTAIRES DU CODE C...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Code de commerce]
CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
PACTET (Pierre)
INSTITUTIONS POLITIQUES - DROIT CONSTITUTIONNEL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
OLIVIER-MARTIN (François)
L’ABSOLUTISME FRANÇAIS, Cours d’Histoire du Dro...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE NOUVEAU RÈGLEMENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHAPUS (René)
DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Gélard]
DROIT CONSTITUTIONNEL, Mélanges Patrice Gélard,...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
LANGROD (Georges)
ÉTUDE DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE, Plan généra...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)
TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DUPÉRIER (Scipion)
ŒUVRES DE SCIPION DU PÉRIER, écuyer et doyen de...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
CLIQUENNOIS (Martine) et LASCOMBE (Michel)
LES DIRECTIVES : APPROCHE D’UN TERME JURIDIQUE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TROTABAS (Louis)
MANUEL DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF conform...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PÉQUIGNOT (Georges)
THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT ADMINISTRATIF
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Mélanges Hamon]
ITINÉRAIRES, ÉTUDES EN L’HONNEUR DE LÉO HAMON, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RÉGION EN QUESTION?, Journées d’études de la...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PERREAU (Étienne-Hippolyte)
DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Code de commerce] – CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41593-1.jpg?v=1766939277&width=533)
![[Collectif] – LE NOUVEAU RÈGLEMENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE, journée d’étude tenue à l’Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50282-1.jpg?v=1766947300&width=533)
![[Mélanges Gélard] – DROIT CONSTITUTIONNEL, Mélanges Patrice Gélard, Préface de Louis Favoreu, Avant-propos du Doyen Gilles Lebreton](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55428-1.jpg?v=1774861311&width=533)
![LANGROD (Georges) – ÉTUDE DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE, Plan général du cours d’introduction, Première partie [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58022-1_eda7bfb0-9b70-495b-99cb-cfb4a8caf7ae.jpg?v=1790508767&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, Nouvelle éd. revue et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56157-1_9d1336a6-c4ee-47d8-aa5f-b0da45bbf2d1.jpg?v=1769443837&width=533)
![AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation, [Avec] Supplément](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56901-1_5cd92793-2a17-44b3-812e-b6b3948bc966.jpg?v=1779694692&width=533)
![[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée par M. Sauvan d’Aramon [t. I uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44908-1.jpg?v=1766942334&width=533)
![[Collectif] – INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre d’Études internationales et Européennes, Institut de recherche Carré de Malberg, Universié Robert Sc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56732-1_a6e30a42-378c-4f33-8537-6d8aa4ae71f4.jpg?v=1779694484&width=533)
![[Mélanges Hamon] – ITINÉRAIRES, ÉTUDES EN L’HONNEUR DE LÉO HAMON, Présentation Gérard Conac, Herbert Maisl et Jacques Vaudiaux, Coll. Politique Comparée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57510-1_441a4cd5-f755-4c03-9b64-e394c0bf77c4.jpg?v=1788854844&width=533)
![[Colloque] – LA RÉGION EN QUESTION?, Journées d’études de la Section languedocienne de l’I.F.S.A., Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 17](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17958-1.jpg?v=1766923105&width=533)
![PERREAU (Étienne-Hippolyte) – DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES ADMINISTRATIFS AUTRES QUE LES MINISTRES (Droit français), [mq. le t. I : De la responsabilité civile et pénale des fonctionnaires publics en droit romain]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51817-1_3d955ea6-7d92-407b-8ca9-e35f5ab9cc4f.jpg?v=1789537918&width=533)
