Résultats de la recherche
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[Collectif]
LE NOUVEAU RÈGLEMENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PATIN (Maurice)
ESSAI SUR LA PEINE JUSTIFIÉE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MARX (Robert)
LA JUSTICE PÉNALE ET LES PERSONNES CIVILEMENT R...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BEIGNIER (Bernard)
LES DROITS FONDAMENTAUX DANS LE PROCÈS CIVIL, c...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
EÏD (Hady)
L’ORDONNANCE DE SAISIE CONSERVATOIRE, Contribut...
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VERHAEGEN (Jacques)
LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES EXCÈS DE POUVOI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GRÉGOIRE (Louis)
LE « DIVORCE » DE NAPOLÉON ET DE L’IMPÉRATRICE ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BERTIN (Jean-Louis-Henri)
CHAMBRE DU CONSEIL, 3ème éd. Refondue et mise a...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNE...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
BERTIN (Jean-Louis-Henri)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET RÉFÉRÉ avec formule...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel)
LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3 janvier 1975...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CAROU (J.-M.)
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouv...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CRUPPI (Jean)
LA LOI DU 12 JUILLET 1905 SUR LA COMPÉTENCE ET ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel)
LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3 janvier 1975...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
SYMPOSIUM : BIOTECHNOLOGY AND THE LAW : RECOMBI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
SEELIG (Ernst)
TRAITÉ DE CRIMINOLOGIE, traduit de l’Allemand p...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VALLERY-RADOT (Maurice)
REMEMBREMENT RURAL ET JURISPRUDENCE DU CONSEIL ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CEDILE (Geneviève)
LA PÉDOPHILIE, Descriptions et illustrations, C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LAZERGES-ROTHÉ (Christine)
LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LEPAGE (Agathe), MAISTRE DU CHAMBON (Patrick) et SALOMON (Renaud)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEGRAND (Georges)
DES RÈGLEMENTS DE COMPTE ENTRE COPARTAGEANTS (D...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE NOUVEAU RÈGLEMENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE, journée d’étude tenue à l’Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50282-1.jpg?v=1766947300&width=533)
![[Colloque] – LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale (Paris, les 12 et 13 novembre 1965), extrait de la Revue de droit pénal et de criminologie, nov. 19](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28109-1.jpg?v=1766929704&width=533)
![[Colloque] – SYMPOSIUM : BIOTECHNOLOGY AND THE LAW : RECOMBINANT DNA AND THE CONTROL OF SCIENTIFIC RESEARCH, Southern California Law Review, vol. 51, sept. 1978, n° 6 of the Gould School of Law, The Law Center, University of Southern California](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25335-1.jpg?v=1766928189&width=533)
![[Collectif] – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES, Étude comparée, dir. Jean-Christophe Saint-Pau, LA PROTECTION PÉNALE DE L’ENVIRONNEMENT, dir. Amane Gogorza & Romain Ollard, Travaux de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, vol. 4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55330-1.jpg?v=1774860595&width=533)
