Résultats de la recherche
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RASSAT (Michèle-Laure)
MANUEL DE PROCÉDURE PÉNALE, coll. Droit fondame...
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COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
MAZÈRES (Jean-Arnaud)
VÉHICULES ADMINISTRATIFS ET RESPONSABILITÉ PUBL...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ROUSSILLON (Henry)
LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réfo...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Sécurité sociale]
DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMIN...
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TEISSIER Georges
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Ext...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
TOUZEIL-DIVINA (Mathieu)
LA DOCTRINE PUBLICISTE (1800 - 1880) Éléments...
Prix habituel 47,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 15e éd., coll. Précis Dalloz
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DELVALLEZ (Charles-Édouard)
LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT C...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ZAPATA (Francis)
LA PRATIQUE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DU TRA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
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SADRAN (Pierre)
LE SYSTÈME ADMINISTRATIF FRANÇAIS, coll. Clefs,...
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[Collectif]
L’ADMINISTRATION FRANÇAISE FACE AUX DÉFIS DE LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
DROIT ADMINISTRATIF, 8e éd. mise à jour de la C...
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RICARD (J.-D.)
DROIT ET JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE POSTES, TÉ...
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STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 12e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SADRAN (Pierre)
LE SYSTÈME ADMINISTRATIF FRANÇAIS, 2ème éd., Co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
WATRIN (Germain)
L’ADMINISTRATION DE LA IIIe RÉPUBLIQUE, 2e éd.
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[E.N.A.]
REVUE DE L’ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION / P...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
AUTEXIER (Christian)
L’ADMINISTRATION DE L’ENSEIGNEMENT EN RÉPUBLIQU...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
OLLIVIER (Émile) et MOURLON (Frédéric)
COMMENTAIRE DE LA LOI PORTANT MODIFICATION DES ...
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ANGEVIN (Henri)
LA PRATIQUE DE LA COUR D’ASSISES, Traité-formul...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAUCHEUX (Jean)
LA DÉCENTRALISATION INDUSTRIELLE, Préface de An...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Sécurité sociale] – DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE DU 4 OCTOBRE 1945 RELATIVE À L’ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, suivi d’une table analytique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9973-1.jpg?v=1790231717&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION FRANÇAISE FACE AUX DÉFIS DE LA DÉCENTRALISATION, sous la direction de Jean-Paul Costa et Yves Jegouzo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48179-1.jpg?v=1766944993&width=533)
![[E.N.A.] – REVUE DE L’ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION / PROMOTIONS, du n° 1 (mai 1946) au n° 99 (1976)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3986-1.jpg?v=1766949733&width=533)
