Résultats de la recherche

PIERRE-FRANÇOIS (Georges L.)

LA NOTION DE DETTE DE VALEUR EN DROIT CIVIL - E...

MOUSSERON (Jean-Marc)

LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À...

BECQUET (Samuel)

LE BIEN INDUSTRIEL, Préface de Thierry Revet, B...

[Colloque]

DROIT ET VIEILLISSEMENT DE LA PERSONNE, Actes d...

BEAUMANOIR (Philippe de)

COUTUMES DE BEAUVAISIS, texte critique publié a...

NIZARD (Lucien)

LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DES CIRCONSTANC...

LEPOINTE (Gabriel), BOULET-SAUTEL (Marguerite), VANDENBOSSCHE (André), SAUTEL (Gérard)

BIBLIOGRAPHIE EN LANGUE FRANÇAISE D’HISTOIRE DU...

PRIGENT (Stéphane)

L’ENGAGEMENT POUR AUTRUI, Préface de Loïc Cadie...

ROMAN (Diane)

LE DROIT PUBLIC FACE À LA PAUVRETÉ, Préface de ...

[LINGUET (Simon-Nicolas-Henri) Ouvrage attribué à]

NÉCESSITÉ D’UNE RÉFORME DANS L’ADMINSITRATION D...

CHENUT (Charles-Henry)

LE CONTRAT DE CONSORTIUM, Préface Alain Bénaben...

OLIVIER MARTIN (François)

HISTOIRE DE LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ...

CONSTANT (Benjamin)

MÉMOIRES SUR LES CENT JOURS EN FORME DE LETTRES...

VOLAND (Pierre), BECK (Léon)

MANUEL PRATIQUE DE LA CONDITION DES ÉTRANGERS E...

BERLIOZ (Georges)

LE CONTRAT D’ADHÉSION, Préface de Berthold Gold...

DESPAX (Michel)

L’ENTREPRISE ET LE DROIT, Préface de Gabriel Ma...

BATAILLER (Francine)

LE CONSEIL D’ÉTAT JUGE CONSTITUTIONNEL, Préface...

DUBISSON (Michel)

LA DISTINCTION ENTRE LA LÉGALITÉ ET L’OPPORTUNI...

BULLETIN DES LOIS, Séries 1 à 8, An II à 1829, ...

CARBONNIER (Jean) et alii

L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...

PETITJEAN (Michel) et MARCHAND (Marie-Louise)

LE COUTUMIER BOURGUIGNON GLOSÉ (fin du XIVe siè...