Résultats de la recherche
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CHATAIN (Charles)
LA PROPRIÉTÉ DES SOURCES, DES ÉTANGS ET DES LAC...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BELTRAN (Alain), CHAUVEAU (Sophie), GALVEZ-BEHAR (Gabriel)
DES BREVETS ET DES MARQUES, Une histoire de la ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MAYER (Huguette)
PROPRIÉTÉ ET PERSONNE EN DROIT FRANÇAIS CONTEMP...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GUINCHARD (Serge)
L’AFFECTATION DES BIENS EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)
CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
GINOSSAR (Samuel)
DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LE GALCHER-BARON (Michel)
LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS S...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUMAS (Roland)
LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Coll...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FERRETJANS (Jean-Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE PROPRIÉTÉ SOCIALE, De la...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
APPEL (Louis)
LES MINES ET LES PROPRIÉTÉS PRIVÉES
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BERLIOZ (Pierre)
LA NOTION DE BIEN, Préface de Laurent Aynès, Bi...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VAUVILLIERS (V.)
TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
LEFEBVRE (Charles)
COURS DE DOCTORAT SUR L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL...
Prix habituel 38,11 €Prix habituel -
ROBINE (Éric)
LA CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ DEPUIS LA LOI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ELIARD (Franck)
QUASI-USUFRUIT, Son utilisation à des fins patr...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
THE PREHISTORY AND DEVELOPMENT OF INTELLECTUAL ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MICHELET (Elisabeth)
LA RÈGLE DU NON-CUMUL DU POSSESSOIRE ET DU PÉTI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION, La ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LE GALCHER-BARON (Michel)
LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS S...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MARGELLOS (Théophile M.)
LA PROTECTION DU VENDEUR À CRÉDIT D’OBJETS MOBI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LANVERSIN (Jacques de)
LA PROPRIÉTÉ UNE NOUVELLE RÈGLE DU JEU ?, coll....
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33986-1.jpg?v=1788154354&width=533)
![[Collectif] – THE PREHISTORY AND DEVELOPMENT OF INTELLECTUAL PROPERTY SYSTEMS, ed. by Alison Firth, Perpectives on Intellectual Property, vol. 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56454-1_d6df16f9-7acf-4ae8-9f00-92946ee6d138.jpg?v=1788156098&width=533)
![[Collectif] – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION, La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? sous la direction de Michel Vivant](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38812-1.jpg?v=1788154494&width=533)
