Résultats de la recherche
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STOYANOVITCH (Konstantin)
LE DROIT D’AUTEUR dans les rapports entre LA FR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LAVOIX et MOSÈS
NOTIONS PRATIQUES SUR LES BREVETS D’INVENTION, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
TYRRELL (Joseph M.)
A HISTORY OF THE ESTATES OF POITOU, coll. Studi...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CAPITANT (Henri), TERRÉ (François) et LEQUETTE (Yves)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 1...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Rapport]
LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, ra...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LAVELEYE (Émile de)
LE SOCIALISME CONTEMPORAIN, 5e éd. augmentée d’...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PAYRAUDEAU (Clément)
LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉEN, Préface d...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATION...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PUBLICITÉ-PROPAGANDE, Journées Portugaises, ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL avec le conco...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
IUNG (Nicolas)
LE DROIT PUBLIC DE L’ÉGLISE DANS SES RELATIONS ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SIZARET (Louis)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA DÉVOLUTION SUCCESSOR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VERGNAUD (Philippe)
LES CONTRATS CONCLUS ENTRE PEINTRES ET MARCHAND...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
STAMBULESCO (Jean)
CARACTÈRE, MÉCANISME ET EFFETS DE L’ACTION INST...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SATYRE MENIPPÉE. DE LA VERTU DU CATHOLICON D’ES...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FALGAS (Anthony)
LES ORIGINES DU CONTENTIEUX DOMANIAL (Ve-XIXe ...
Prix habituel 54,00 €Prix habituel -
ROULOIS (Francis et Georges)
MANUEL MNÉMOTECHNIQUE POUR L’ÉTUDE DU DROIT ET ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VIVANT (Michel) & BRUGIÈRE (Jean-Michel)
PROTÉGER LES INVENTIONS DE DEMAIN, Biotechnolog...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RAVILLON (Laurence)
DROIT DES ACTIVITÉS SPATIALES, Adaptation aux p...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règle...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON]
TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
GUENIOT (Yves)
DES ZONES INDUSTRIELLES VERS LES PARCS D’ACTIVI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Rapport] – LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, rapport d’activité 2012, Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50515-1.jpg?v=1766947646&width=533)
![[Collectif] – TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 32e à 34e années 1971-1973](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14020-1_0c24cce6-2b00-4bfb-a6c5-9b0189fb7991.jpg?v=1766916680&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PUBLICITÉ-PROPAGANDE, Journées Portugaises, t. XXXII (1981)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4257-1.jpg?v=1774861766&width=533)
![[Collectif] – SATYRE MENIPPÉE. DE LA VERTU DU CATHOLICON D’ESPAGNE ET DE LA TENUE DES ESTATS DE PARIS. À laquelle est adjousté un Discours sur l’interprétation du mot de Higuiero d’Infierno & qui en est l’Autheur. Plus le Regret sur la mort de l’Asne Ligu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27310-1.jpg?v=1766929225&width=533)
![[Collectif] – LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règlement n° 772/2004 du 27 avril 2004 concernant l’application de l’article 81 § 3 du traité à des catégories d’accords de transfert de technologie, Avant-propos : Jacques Raynard, coll. Fondation n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56449-1.jpg?v=1774860705&width=533)
![RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON] – TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT AU LIEU ET PLACE DES CRÉANCIERS : où sont traitées les questions ardües et difficiles de cette matière, divisé en 16 chapitres, 3ème éd. revue, corrigée et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28586-1.jpg?v=1766929913&width=533)
