Résultats de la recherche
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[Collectif]
LA PROTECTION DE LA CRÉATION VÉGÉTALE, Le critè...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RICHARD (Albert) et MAUCORPS (Maxime)
TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
DELSOL (Xavier), GARAY (Alain) & TAWIL (Emmanuel)
DROIT DES CULTES, coll. Références
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CASTIAU (Georges)
LA PUBLICITÉ ET LA SPÉCIALITÉ DES HYPOTHÈQUES D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COLLART DUTILLEUL (François)
LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBL...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TRICOIRE (Jean-Philippe)
LES CONCOURS D’ACTIONS EN MATIÈRE IMMOBILIÈRE, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Périodique]
REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COLLART DUTILLEUL (François)
LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBL...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BEAUCHET (Ludovic)
HISTOIRE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN SUÈDE, Étu...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
UN DROIT INVIOLABLE ET SACRÉ, LA PROPRIETÉ, Pré...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOUCHE (Nicolas)
LE PRINCIPE DE TERRITORIALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ I...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU DROIT DE DOMAINE DE PROPRIÉTÉ ET TRAI...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
RECHT (Pierre)
LE DROIT D’AUTEUR, UNE NOUVELLE FORME DE PROPRI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BLANC-JACOB (Brigitte)
LE CONGÉ DANS LE BAIL IMMOBILIER URBAIN, Préfac...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FŒLIX (Jean Jacques Gaspard) et HENRION (Mathieu Richard Auguste)
TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
WAELBROECK (Michel)
LE TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ DANS LA VENTE D’OB...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GREFFE (Xavier)
ÉCONOMIE DE LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean) et alii
L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ALIBERT (F.)
LE SYNDIC DE L’IMMEUBLE EN COPROPRIÉTÉ, Annales...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DELVOLVÉ (Pierre)
LES BIENS DE L’ADMINISTRATION
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GINOSSAR (Samuel)
DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MOISSINAC (Paul)
LE CONTRAT DE MARIAGE DE SÉPARATION DE BIENS, S...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LE GALCHER-BARON (Michel)
LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS S...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DENIS (Frédéric)
SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION ET COPROPRIÉTÉ DES IMM...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA PROTECTION DE LA CRÉATION VÉGÉTALE, Le critère de nouveauté, sous la dir. de Marie-Angèle Hermitte, Travaux du centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55135-1.jpg?v=1774860568&width=533)
![[Périodique] – REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro 26 1967](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50330-1_b022b6a6-e44f-4b4a-a024-08328e7099e5.jpg?v=1788154916&width=533)
![[Collectif] – UN DROIT INVIOLABLE ET SACRÉ, LA PROPRIETÉ, Préface de Jean Frebault](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56936-1_caae3505-fc5b-4c9f-8b6c-0e1ee47b2290.jpg?v=1779694728&width=533)
