Résultats de la recherche
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ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
FABREGUETTES (Polydore)
TRAITÉ DES INFRACTIONS DE LA PAROLE, DE L’ÉCRIT...
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HOFFMAN (J.-B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES QUESTIONS PRÉJ...
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MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
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MIEGE (Bernard)
LES COMITÉS D’ENTREPRISES LES LOISIRS ET L’ACTI...
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DAVIES (David)
LE PROBLÈME DU XXe SIÈCLE, Essai sur les relati...
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MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du seizième ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SPYROPOULOS (Georges)
LA LIBERTÉ SYNDICALE, Préface de P. Durand, Ouv...
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LE RENOUVELLEMENT DES SCIENCES SOCIALES ET JURI...
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Décret de la Convention nationale, du 14 Septem...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
INNOVATIONS EN MATIÈRE FISCALE, INOVATIONS IN T...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LE RENOUVELLEMENT DES SCIENCES SOCIALES ET JUR...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
GOUBEAUX (Gilles) et BIHR (Philippe)
L’APPLICATION JURISPRUDENTIELLE DE LA LOI DU 13...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[RHDFE]
NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
CHASTENET
L’INTÉRIEUR D’UN MÉNAGE RÉPUBLICAIN, opéra-comi...
Prix habituel 290,00 €Prix habituel -
[Cassation]
Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT DE LA CRISE : CRISE DU DROIT ? LES INCIDE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BUZZI (Alessandro)
L’INTERVENTION ARMÉE DE L’OTAN EN RÉPUBLIQUE FÉ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LAMARTINE, PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES CONTRATS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MVAKA NGUMBU (Irénée)
LA LUTTE CONTRE LA NÉOCRIMINALITÉ PROCRÉATIQUE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DÉLION (André G.)
L’ÉTAT ET LES ENTREPRISES PUBLIQUES
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![DAVIES (David) – LE PROBLÈME DU XXe SIÈCLE, Essai sur les relations internationales, traduction française par Paul Genty, Préface de Georges Scelle [feuillet en sus], nouvelle éd. conforme à la première, Bibl. politique et économique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57655-1_105cb359-ead9-46eb-b671-a4cb370446d7.jpg?v=1779697331&width=533)
![LE RENOUVELLEMENT DES SCIENCES SOCIALES ET JURIDIQUES SOUS LA IIIe RÉPUBLIQUE, La Faculté de droit de Lyon, Contributions réunies par David DEROUSSIN, avec le concours du Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique, [Actes de colloques]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3899-1.jpg?v=1766945664&width=533)
![[Colloque] – INNOVATIONS EN MATIÈRE FISCALE, INOVATIONS IN TAX POLICY, Congrès de Istanbul, Septembre 1969, XXVe session](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55229-1_d23daa83-b7fb-4fbb-b3f3-bb25c260eefe.jpg?v=1769441910&width=533)
![[RHDFE] – NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER, fondée en 1855 par MM. É. Laboulaye, E. de Rozière, R. Dareste et C. Ginouilhac, Publié avec le concours du centre National de la Recherche Scientifique, de 1883 (7e année) à 2003](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4165-1.jpg?v=1766954700&width=533)
![[Cassation] – Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet 1793, l’an second de la république Française. QUI DISPENSE LES INDIGENS DE LA CONSIGNATION DE L’AMENDE DE 150 LIV. POUR SE POURVOIR EN CASSATION. Signé Deforgues. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3625-1.jpg?v=1766939554&width=533)
![[Collectif] – DROIT DE LA CRISE : CRISE DU DROIT ? LES INCIDENCES DE LA CRISE ÉCONOMIQUE SUR L’ÉVOLUTION DU SYSTÈME JURIDIQUE, Cinquième journées René Savatier, Poitiers 5 et 6 octobre 1995, Publication de la faculté de droit et des sciences sociales de P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58260-1.jpg?v=1792594202&width=533)
![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1.jpg?v=1791551814&width=533)
![[Colloque] – L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES CONTRATS, Journées René Savatier, (Poitiers 24-25 octobre 1985), Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers, t. 15](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58164-1.jpg?v=1792593818&width=533)
