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LE MAISTRE (Antoine)
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SERRA (Valérie)
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HAUSMAN (Christian) et TORRE (Philippe)
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LES LIBERTÉS PUBLIQUES ET LA GUERRE D’ALGÉRIE, ...
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DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLU...
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[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
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DEVILLENEUVE et MASSÉ - DUTRUC (Gustave)
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LA RÉVISION CONSTITUTIONNELLE. La 4e République...
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GORÉ (François) et DUPOUY (Claude)
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LÉONARD-ÉTIENNE (Joseph)
RECHERCHES SUR L’INVESTISSEMENT ET LA RENTABILI...
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[Mélanges Colliard (Claude-Albert)]
DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLU...
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[Périodique]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, 38e année, ...
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Décret de la Convention nationale, du 13e jour ...
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![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC Préface de André AMIAUD Réimpression de l’éd. de 1951 chez Matot-Braine [thèse], Coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3161-1.jpg?v=1766931044&width=533)
![[Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57450-1_66012d51-180b-41bd-9c7c-64ce3270d9bb.jpg?v=1780997428&width=533)
![[Colloque] – L’ÉLABORATION DE LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE, Entretiens de Dijon organisés avec le concours de l’association française de science politique et publiés sous la direction de Léo HAMON](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21302-1.jpg?v=1766925036&width=533)
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53930-1_8cc243cb-8fc8-45dc-ae3b-3bac44db312d.jpg?v=1774864831&width=533)
![[Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54836-1_f92fa5d9-2038-41cf-a111-7daac73218eb.jpg?v=1774862611&width=533)
![[Périodique] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, 38e année, janvier-mars n° 1, année 1939](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/7613-1_49f801e1-d245-45ae-8a13-bc6070c21694.jpg?v=1790507004&width=533)
