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MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
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MICLO (François)
LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-M...
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DERRIDA (Fernand), GODÉ (Pierre) et SORTAIS (Jean-Pierre)
REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENT...
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[Colloque]
LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN QUESTION(S), Reg...
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[Mélanges Colliard (Claude-Albert)]
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Commisssion de Coordination de la Documentation Administrative
RÉPERTOIRE DES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES ET DE S...
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[Colloque]
LA DÉFENSE NATIONALE, Université d’Aix-Marseill...
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LES PLAIDOYEZ ET HARANGUES DE MONSIEUR LE MAIST...
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MANUEL DE L’ÉLECTEUR Contenant 1° L’histoire du...
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[Mélanges Colliard (Claude-Albert)]
DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLU...
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CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT D...
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LEROY (Maxime)
VERS UNE RÉPUBLIQUE HEUREUSE
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![[Colloque] – LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN QUESTION(S), Regards croisés européens, Colloque de l’IRPI, Paris, 16-17 juin 2005, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intell](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55099-1_e499d81f-2b4e-408d-98c0-083f817adcbe.jpg?v=1769441581&width=533)
![[Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55407-1.jpg?v=1774862680&width=533)
![[Colloque] – LA DÉFENSE NATIONALE, Université d’Aix-Marseille, Centre de sciences politiques de l’Institut d’études juridiques de Nice, coll. Bibl. des Centres d’Études supérieures spécialisés, t. IV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37866-1.jpg?v=1766935888&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – JOURNÉES BELGES DE LOUVAIN, BRUXELLES ET BRUGES (1er-5 juin 1955), t. IX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33785-1.jpg?v=1766932586&width=533)
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC Préface de André AMIAUD Réimpression de l’éd. de 1951 chez Matot-Braine [thèse], Coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3161-1.jpg?v=1766931044&width=533)
![[Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57450-1_66012d51-180b-41bd-9c7c-64ce3270d9bb.jpg?v=1780997428&width=533)
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53930-1_8cc243cb-8fc8-45dc-ae3b-3bac44db312d.jpg?v=1774864831&width=533)
