Résultats de la recherche
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[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
VALOIS (Noël)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT (RÈGNE ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BATAILLER (Francine)
LE CONSEIL D’ÉTAT JUGE CONSTITUTIONNEL, Préface...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[EDCE]
ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport ...
Prix habituel 260,00 €Prix habituel -
BUOT DE L’ÉPINE (Anne)
DU CONSEIL DU ROI AU CONSEIL D’ÉTAT : Le comité...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
VALLERY-RADOT (Maurice)
REMEMBREMENT RURAL ET JURISPRUDENCE DU CONSEIL ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NÉGRIN (Jean-Paul)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État - Cour des comptes], VACHON (Marius)
LE PALAIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DES C...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DURAND (Charles)
LES AUDITEURS AU CONSEIL D’ÉTAT de 1803 à 1814
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LES LOIS DE BIOÉTHIQUE : CINQ ANS APRÈS, Étude ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
FEDERAL GRANTS-IN-AID. Report of the Committee ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[LAROQUE (Pierre)], Colloque
HOMMAGE À PIERRE LAROQUE. JOURNÉE D’ÉTUDES AU S...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
VILLARGUES (Rolland de)
CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE COMPRENANT LE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SUDRE (Jacques)
LA COMPÉTENCE DU CONSEIL D’ÉTAT EN MATIÈRE DE C...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[GIP], Conseil d’État
LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GAUDEMET (Yves), STIRN (Bernard), DAL FARRA (Thierry) et ROLIN (Frédéric)
LES GRANDS AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, Préface de M...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE CONSEIL DES IMPÔTS ET LE COMITÉ CENTRAL D’EN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ROLIN (Elisabeth)
LE CONSEIL D’ÉTAT, JUGE DE L’EXTRADITION, Préfa...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LANGLADE (Martine)
DE THIERS À MAC-MAHON : LES AVATARS DU MODE DE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SERRIGNY (Denis)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel
![[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.) – LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. U, Droit public interne, dirigée par Georges Vedel, Préface de René Cassin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57255-1.jpg?v=1779695239&width=533)
![[Collectif] – JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre 2004) ; t. II : Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26 novembre 2004)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56192-1.jpg?v=1774863254&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 28 (1976) à n° 41 (1991) [mq. n° 34 et 36]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3978-1.jpg?v=1766947171&width=533)
![[Conseil d’État - Cour des comptes], VACHON (Marius) – LE PALAIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DES COMPTES, avec quatre fac-similé et une eau-forte](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36855-1.jpg?v=1766934984&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX, DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1956 à 1958](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55293-1.jpg?v=1772797045&width=533)
![[Conseil d’État] – LES LOIS DE BIOÉTHIQUE : CINQ ANS APRÈS, Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 25 novembre 1999, Les Études du C.E.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50541-1.jpg?v=1766947676&width=533)
![[Collectif] – FEDERAL GRANTS-IN-AID. Report of the Committee on Federal Grants-In-Aid](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23208-1.jpg?v=1766926588&width=533)
![[LAROQUE (Pierre)], Colloque – HOMMAGE À PIERRE LAROQUE. JOURNÉE D’ÉTUDES AU SÉNAT LE 7 MARS 2001 organisée par le Comité d’histoire de la Sécurité Sociale et le Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56121-1.jpg?v=1774863939&width=533)
![[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56114-1_1b216a81-7989-45a9-b78b-2261fcf8a616.jpg?v=1769443750&width=533)
![[GIP], Conseil d’État – LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9797-1.jpg?v=1790059171&width=533)
![[Colloque] – LE CONSEIL DES IMPÔTS ET LE COMITÉ CENTRAL D’ENQUÊTE organismes associés à la Cour des Comptes, Colloque des 26 et 27 nov. 1981, Préface de Bernard Beck, Avant-propos de Jacques Robert, Travaux et recherches de l’université de droit d’économi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31666-1.jpg?v=1766931219&width=533)
![[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54801-1_ff994a08-9165-4e8f-9b64-8260f5583b59.jpg?v=1788854293&width=533)
