Résultats de la recherche
-
[Conseil d’État]
LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES D...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ROLIN (Frédéric)
METTRE EN SCÈNE LE CONSEIL D’ÉTAT. Iconographi...
Prix habituel 59,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État belge], DEBEYRE (Guy)
LE CONSEIL D’ÉTAT BELGE
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MASSOT (Jean)
LE CONSEIL D’ÉTAT DE L’AN VIII À NOS JOURS, LIV...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
NÉGRIN (Jean-Paul)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE
NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur,...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
FRANCK (Claude)
LES FONCTIONS JURIDICTIONNELLES DU CONSEIL CONS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État du Roi]
JETON : LOUIS XVIII ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
LENOAN (Hervé)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LA RÉVISION DES LOIS DE BIOÉTHIQUE, Étude adopt...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif - La revue administrative]
DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT – Journée...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jean)
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-ver...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ANTY (Raymond)
LE CONCOURS : MODE DE RECRUTEMENT DES FONCTIONS...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jean)
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-ver...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LENOAN (Hervé)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)
ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Conseil d’État] – LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES DOCUMENTS D’ÉPOQUE (1799 - 1974), Préface d’Alexandre Parodi, coll. Histoire de l’Administration Française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54776-1_c73318b3-6e17-4bb3-aa96-f47af76cd008.jpg?v=1785078431&width=533)
![[Conseil d’État] – LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES DOCUMENTS D’ÉPOQUE 1799-1974, Préface A. Parodi, coll. Hist. de l’Adm. française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56516-1_f8ffa1de-7fba-41f5-8235-317e3f10906e.jpg?v=1780997341&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
![[Conseil d’État belge], DEBEYRE (Guy) – LE CONSEIL D’ÉTAT BELGE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53550-1.jpg?v=1766955099&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE – NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) se référant à la période comprise entre le mois d’août 1879 et le 31 décembre 1897](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57178-1_1106a969-d233-4432-a2f9-97bf3f00e08b.jpg?v=1772797904&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53930-1_8cc243cb-8fc8-45dc-ae3b-3bac44db312d.jpg?v=1774864831&width=533)
![[Conseil d’État du Roi] – JETON : LOUIS XVIII ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; AVOCATS AUX CONSEILS DU ROI ET À LA COUR DE CASSATION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4192-1.jpg?v=1772797507&width=533)
![[Conseil d’État] – LA RÉVISION DES LOIS DE BIOÉTHIQUE, Étude adoptée par l’Assemblée générale plénière le 9 avril 2009, Les Études du C.E.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50540-1.jpg?v=1766947673&width=533)
![[Collectif - La revue administrative] – DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT – Journées d’Études (Journées nationales), La Revue administrative – Journées d’Études (Journées internationales), La Revue administrative Avant-propos de Renaud Denoix de Saint](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55868-1.jpg?v=1774864970&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18055-1_1e3c0c83-b874-4f1f-8dcf-6731158f1682.jpg?v=1789982915&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS, TABLES VICENNALES en 5 tomes de 1935 à 1954, [t. I (A - Con…) manquant], coll. Centre de coordination et de documentation du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28197-1_0a98d5a9-c801-4a16-8404-2e730b050ee0.jpg?v=1789985053&width=533)
