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[Recueil Sirey]
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matiè...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
SERRES
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE...
Prix habituel 114,34 €Prix habituel -
DE ROQUEMONT (Le Vest Barnabé, Sieur)
LES AYDES DE FRANCE, ET LEUR RÉGIE, Suivant les...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
JOSSE (Pierre L.)
Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des ...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
JOURDAN, DECRUSY, ISAMBERT et TAILLANDIER (Alphonse-Honoré)
RECUEIL GÉNÉRAL DES ANCIENNES LOIS FRANÇAISES D...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
RECUEIL DES LOIS ET RÈGLEMENTS CONCERNANT LE CO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques)
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de N...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
SERRES (Claude)
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’OR...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
BOUTARIC (François de) et AYMAR (Jean-Pierre-René)
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV DU MOIS...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Projet de Code d’Instruction Criminelle]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DESMAZE (Charles)
CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS...
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[Coutumes]
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire ...
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GUICHARD (Auguste-Charles)
CODE MUNICIPAL OU BRÉVIAIRE DES OFFICIERS MUNIC...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, Av...
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RENDEL (Margherita)
THE ADMINISTRATIVE FUNCTIONS OF THE FRENCH CONS...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
Anonyme
ORDONNANCE DU ROY concernant le faux principal ...
Prix habituel 45,73 €Prix habituel -
DARESTE (Rodolphe), HAUSSOULLIER (Bernard), REINACH (Théodore)
RECUEIL DES INSCRIPTIONS JURIDIQUES GRECQUES, T...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
FERMOSINI (Nicolai, Rodriguez)
OPERA OMNIA CANONICA, CIVILIA, ET CRIMINALIA, E...
Prix habituel 762,25 €Prix habituel -
DELBENE (Tommaso)
TRACTATUS DE JURAMENTO ; IN QUO DE EIUS ET VOTI...
Prix habituel 259,16 €Prix habituel -
HENRYS (Claude)
ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI E...
Prix habituel 850,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant ...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel
![[Recueil Sirey] – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public fondé par Jean-Baptiste Sirey, de 1791 [tête de collection] à 1936 - Lois & Arrêts : 114 vol. - Lois Annotées : 19 vol. - Tables : 13 vo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3251-1.jpg?v=1766933015&width=533)
![[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57390-1_f958d45a-b729-4859-9b3e-ad5a66b4a7fd.jpg?v=1788157037&width=533)
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![[Projet de Code d’Instruction Criminelle] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre 1 à 8), Séance du 5 nov. 1808, [70 p.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4179-1.jpg?v=1788155193&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31428-1_842029e4-b9cf-4cd9-b199-ba671b15f841.jpg?v=1785077695&width=533)
![[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24 fructidor An IV, [7 p.] ; Bulletin déc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4177-1.jpg?v=1788155182&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Collection Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, 1952 et 1955 [mq. fasc.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34423-1.jpg?v=1785852906&width=533)
