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SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
[Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme
EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE 173...
Prix habituel 914,69 €Prix habituel -
BULLETIN DES LOIS, Séries 1 à 8, An II à 1829, ...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
EDICTS ET ORDONNANCES ROYAUX PUBLIÉES ET REÇUES...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
REGNAULT (Henri)
LES ORDONNANCES CIVILES DU CHANCELIER DAGUESSEA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DUMONT
NOUVELLES OBSERVATIONS SUR L’ÉDIT, PORTANT CRÉA...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances r...
Prix habituel 30.000,00 €Prix habituel -
[Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]
ENSEMBLE DE 30 BULLETINS DES LOIS, DÉCRETS ET P...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Anonyme
PROCÈS VERBAL DES CONFÉRENCES tenues par ordre ...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
MARS (Antoine-Jean)
CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Mé...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDO...
Prix habituel 335,39 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XIV ROY DE FRANCE ET DE NAV...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
THEVENEAU (Adam)
COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES, CONTENANT LES ...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE N...
Prix habituel 185,00 €Prix habituel -
CHEVALIER (Théodore)
JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE OU RECUEIL COMPLET...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
BULLETIN DES LOIS n° 10 DU 24 MESSIDOR AN XII, ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DELABARRE DE NANTEUIL
LÉGISLATION DE L’ÎLE DE LA RÉUNION, Répertoire ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
Collectif
ARRESTA COMMUNIA SCACARII, Deux collections d’a...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MATIÈR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
[Bourgogne - Manuscrit]
ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉ...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances royales rendues en Conseil d’État sur toutes les matières du contentieux de l’Administration... (titre modifié en 1989) RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT, statuant au cont](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3094-1.jpg?v=1766929589&width=533)
![[Bourgogne - Manuscrit] – ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13440-1_2ca26cc3-fed0-4923-9cd4-b12ac7a1fc6c.jpg?v=1766916508&width=533)
