Résultats de la recherche
-
EMBELLISSEMENT DU PALAIS DE JUSTICE : LA SALLE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ROMANETTI (Gervais)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CARDAHI (Choucri)
LES HOMMES DE LOI, CE QU’ILS FURENT, CE QU’ILS ...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
[Conseil du Roi]
ARRESTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROY donnez en inte...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)
CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels a...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CORMENIN (le baron de)
QUESTIONS DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd.
Prix habituel 533,57 €Prix habituel -
[Coutumes], FILHOL (René)
LE VIEUX COUSTUMIER DE POICTOU, Travaux de la S...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
KETSCHENDORF (le baron Carl de)
ARCHIVES JUDICIAIRES, RECUEIL COMPLET DES DISCU...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
FENET (Pierre Antoine)
RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CO...
Prix habituel 1.500,00 €Prix habituel -
HAMSON (C.J.)
POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTION...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
[Coutumes], TOURNET (Jean)
COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, A...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PERRÈVE (J.)
MANUEL DES COURS D’ASSISES Résolvant d’après la...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], FONT-RÉAULX (Pierre de)
LES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT CONTRE LE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)
LES LOIS DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE ...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, Av...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
HAMSON (Charles John)
POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTION...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
CAUCHY (E.)
LES PRÉCÉDENTS DE LA COUR DES PAIRS, RECUEILLIS...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
PERARD-CASTEL (François) et NOYER (Guillaume)
TRAITÉ DE L’USAGE ET PRATIQUE DE LA COUR DE ROM...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Procès]
LES PROCÈS DE TRAHISON, L’AFFAIRE DU BONNET ROU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LETOURNEUR (Maxime) et MÉRIC (J.)
CONSEIL D’ÉTAT ET JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES,...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
AFFAIRE DU “LOTUS”, vol. I : COMPROMIS D’ARBITR...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
BRILLON (Pierre Jacques)
DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVE...
Prix habituel 838,47 €Prix habituel -
MORIN (Achille)
DE LA DISCIPLINE DES COURS ET TRIBUNAUX, DU BAR...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel
![[Coutumes], FILHOL (René) – LE VIEUX COUSTUMIER DE POICTOU, Travaux de la Société d’hist. du droit et des inst. des Pays de l’ouest de la France, n° 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53404-1.jpg?v=1766954659&width=533)
![[Coutumes], TOURNET (Jean) – COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Avec les Observations faites, & Arrêts de la Cour recueillis, sur chacun Article, Dernière éd., revue & augmentée de plusieurs Arrêts de la Cour & Raisons de Droit & Ordonnances de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39894-1.jpg?v=1766937815&width=533)
![[Conseil d’État], FONT-RÉAULX (Pierre de) – LES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT CONTRE LES DÉCISIONS DES AUTRES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55387-1_a196fc4b-47ac-48a4-ba17-cec7f02340b9.jpg?v=1788155773&width=533)
![[Procès] – LES PROCÈS DE TRAHISON, L’AFFAIRE DU BONNET ROUGE AU 3e CONSEIL DE GUERRE, Compte-rendu des Débats judiciaires d’après la sténographie, avec Croquis pris à l’audience, Revue des Causes célèbres politiques et criminelles, Jeudi 18 juillet 1918,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55666-1.jpg?v=1785078475&width=533)
