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  • ROUSSEAU (Charles) – LE RÉGIME JURIDIQUE DES ESPACES POLAIRES, cours professé en 1957 à l’Association des études internationales

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  • FAUCHÈRE (Jacqueline) – COURS DE DROIT CIVIL rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de J. F., capacité 1ère année

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  • BAUDELOT (Bernard) – BARREAU DE PARIS Discours prononcés par le Monsieur le Bâtonnier à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats à la Cour de Paris le 3 décembre 1971 et aux cérémonies du souvenir le 12 novembre 1971

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  • RODIÈRE (René), ABADIR (Refat) et CHAO (Andrée) – LES TRANSPORTS DES PERSONNES DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n° 1

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  • MORAND-DEVILLER (Jacqueline) – COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, coll. Cours, Thèmes de réflexion, Commentaires d’arrêt avec corrigés, 2e éd.

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    Prix habituel 15,00 €
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  • DAUPHIN – LES RÉFORMES DANS L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1880 de la Cour d’appel de Paris

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    Prix habituel 10,00 €
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  • [Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) – CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement ; — Des rapports faits au Tribunat au

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  • RODIER (Marc-Antoine) – QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelle éd. corrigée et augmentée

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  • COURTIN (René) – L’ORGANISATION PERMANENTE DU TRAVAIL ET SON ACTION

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    Prix habituel 100,00 €
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  • [Colloque] – LES INVESTISSEMENTS ET LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DES PAYS DU TIERS-MONDE, Colloque juridique international, 22-24 mai 1967, Paris, Préface de René Cassin

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    Prix habituel 25,00 €
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  • [Collectif] – SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d’Amato-Kennedy, dir. Habib Gherari et Sandra Szurek, Journée d’actualité juridique 31 janvier 1997, CEDIN, Cahiers intern

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    Prix habituel 20,00 €
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  • ALLA (Pierre) – MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouvlle éd. contenant : 1° Le Code de justice militaire pour l’Armée de Terre ; 2° Un extrait du Code de l’instruction criminelle ; 3° La loi sur le recrutement de l’armée ; 4° La loi relative à l

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    Prix habituel 120,00 €
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  • POUILLET (Eugène) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 2e éd. mise au courant de la jurisprudence

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    Prix habituel 140,00 €
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    LOUBERS (Henry) – DE LA CRÉATION D’UNE CHAIRE D’ÉLOQUENCE JUDICIAIRE DANS LES FACULTÉS DE DROIT, Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1876 de la Cour d’appel de Toulouse

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    Prix habituel 7,00 €
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  • RECUEIL DE JURISPRUDENCE DE L’ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES SUIVI DE TABLES CHRONOLOGIQUES ET ANALYTIQUE CONCERNANT LES JUGEMENTS ET ARRÊTS PUBLIÉS, 1° Dans le présent recueil : durant les années 1886, 1888 et 1900 - 1905 ; 2° Dans le Journa

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    Prix habituel 15,00 €
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  • NOWINA (Roger) – MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICITES, Avec en annexe le recueil des textes en vigueur, un Formulaire et des tables, Mise à jour de la législation, de la jurisprudence au 10 janvier 1948, Préface de Paul-Boncour

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    Prix habituel 60,00 €
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  • [Collectif] – LA PROTECTION INTERNATIONALE DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE, Institut René Cassin de Strasbourg

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  • POUGET (Louis) – DE LA PRIME EN MATIÈRE D’ASSURANCES TERRESTRES ou MANUEL DE L’AGENT D’ASSURANCES POUR LE RECOUVREMENT DES PRIMES EN JUSTICE. Solution par la doctrine et la jurisprudence, des questions de droit relatives au paiement des primes

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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (1995) ; Ouvrage publié avec le concours du Conseil Supérieur du Notariat, de l’Ordre des Avocats à la Cour de Paris et de l’Ordre des Avocats au Conseil d’État et à l

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  • LEVASSEUR (Georges) – LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICATION DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, numéro juillet-septembre 1959

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    LEVASSEUR (Georges)

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