Résultats de la recherche
-
[Périodique]
NON-INSTITUTIONAL TREATMENT, A PRELIMINARY EVAL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUVERDY (Denis-Charles)
DISSERTATION SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS, SUR S...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LOCRÉ (le Baron de)
LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE O...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BERRIAT-SAINT PRIX (Jacques)
COURS DE PROCÉDURE CIVILE FAIT À LA FACULTÉ DE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LÉAUTÉ (Jacques)
UNE NOUVELLE ÉCOLE DE SCIENCE CRIMINELLE, l’Éco...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ES-SNOUSSI (Mohamed Tahar)
CODE PÉNAL, nouvelle édition mise à jour, 4e éd.
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CROUSEILHES, DUPIN, anonyme
Ouvrage de Jurisprudence contenant : - Le rappo...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit compar...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PAOLI (Louis)
LE CODE PÉNAL D’ITALIE (30 JUIN 1889) ET SON SY...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SEELIG (Ernst)
TRAITÉ DE CRIMINOLOGIE, traduit de l’Allemand p...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Manuel Dalloz d...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CALMÈTES
DE LA CASSATION EN MATIÈRE CRIMINELLE ET DE SES...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CROZE (Hervé) et LAPORTE (Christian)
GUIDE PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE, coll. Juris...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PIÉDALLU (Charles)
DU FAUX CRIMINEL, Université de Potiers (Thèse)
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GASSIN (Raymond)
LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE DEVANT LE DROIT PÉNAL
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VIGNALOU-PÉRER (B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE S...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 15e éd., coll. Précis Dall...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RÉGLEMENTATION DES JEUX DANS LES CASINOS ET PLA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MELLOR (Alec)
LE CHANTAGE DANS LES MOEURS MODERNES ET DEVANT ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[Périodique] – NON-INSTITUTIONAL TREATMENT, A PRELIMINARY EVALUATION OF THE SUNDSVALL EXPERIMENT, Report n° 1 of the National Swedish Council for Crime Prevention](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8065-1_ac94289d-2ec2-4469-904a-c5fff76adc8c.jpg?v=1766914909&width=533)
![[Collectif] – DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 2ème éd., coll. Précis Droit Privé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40922-1.jpg?v=1766938756&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1.jpg?v=1766932948&width=533)
