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LUCCHINI (Luigi)
LE DROIT PÉNAL ET LES NOUVELLES THÉORIES, Tradu...
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DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit compar...
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VERHAEGEN (Jacques)
LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES EXCÈS DE POUVOI...
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GUINCHARD (Serge) BANDRAC (Monique), LAGARDE (Xavier) et DOUCHY (Mélina)
DROIT PROCESSUEL, Droit commun du procès, 1ère ...
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L’EXÉCUTION DES SANCTIONS PÉNALES, RECUEIL, col...
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[Collectif]
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GASSIN (Raymond)
LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE DEVANT LE DROIT PÉNAL
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PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
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[Collectif]
DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit compar...
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[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis)
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RODIÈRE (René)
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
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DALMAS (A. de)
DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, COR...
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LABORDE-LACOSTE (Marcel)
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LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNE...
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MVAKA NGUMBU (Irénée)
LA LUTTE CONTRE LA NÉOCRIMINALITÉ PROCRÉATIQUE ...
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CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)
FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVI...
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![[Collectif] – DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 3ème éd., coll. Précis Droit Privé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40931-1.jpg?v=1766938771&width=533)
![[Collectif] – Terrorism, victims and International criminal responsibility, Préface de Françoise Rudetzki](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50478-1.jpg?v=1766947583&width=533)
![[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque) – PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5e éd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36776-1.jpg?v=1766934931&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![[Collectif] – DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 2ème éd., coll. Précis Droit Privé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40922-1.jpg?v=1766938756&width=533)
![[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis) – TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE : 1)° depuis le 1er Vendémiaire, an VII (1798) jusqu’au 31 décembre 1856, avec Appendice 4 t. + 1) ;](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24793-1.jpg?v=1766927938&width=533)
![[DESMARQUETS (Charles)] – NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, tant en matières civile, criminelle, que de police. Avec un recueil des plusieurs Reglemens, revû, corrigé & augmenté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51188-1.jpg?v=1766949058&width=533)
