Résultats de la recherche
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LUCCHINI (Luigi)
LE DROIT PÉNAL ET LES NOUVELLES THÉORIES, Tradu...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
LÉAUTÉ (Jacques)
UNE NOUVELLE ÉCOLE DE SCIENCE CRIMINELLE, l’Éco...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROUSSELET (Marcel) et PATIN (Maurice)
DÉLITS ET SANCTIONS DANS LES SOCIÉTÉS PAR ACTIO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 13e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DARMON (Raoul)
LA TUNISIE CRIMINELLE (Études criminologiques),...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
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VÉRON (Michel)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Droit sciences ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Patin (Maurice), Caujolle (Paul), Aydalot (Maurice), Robert (Jean-Marie)
Droit pénal général et législation pénale appli...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel)
DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISM...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SHELDON AMOS (Sir Maurice)
LA JUSTICE BRITANNIQUE. Exposé de l’administrat...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DAREAU (François)
TRAITÉ DES INJURES DANS L’ORDRE JUDICIAIRE. Ouv...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (René)
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
L’APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES...
Prix habituel 3,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, avant-propos de Jean Largi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
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[Thèse non publiée], CROZE (Hervé)
RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
RUOPOLI-CAYET (Sylvaine)
ARNOULD BONNEVILLE DE MARGANSY (1802-1894), Un ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DALLOZ (Désiré et Armand)
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE, RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINELLES ET PÉNITENTIAIRES, Travaux de la Semaine internationale de Strasbourg, 18 au 22 mai 1954 ; Annales de la Fac. de droit et des sc. po. de Strasboug](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34746-1.jpg?v=1766933506&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Thèse non publiée], CROZE (Hervé) – RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESSUEL FRANÇAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45642-1.jpg?v=1766943102&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
