Résultats de la recherche
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GOUAULT (Jacques)
COMMENT LA FRANCE EST DEVENUE RÉPUBLICAINE, Les...
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LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
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DESLANDRES (Maurice)
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MASCLET (Jean-Claude)
LE RÔLE DU DÉPUTÉ et ses attaches institutionne...
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[Mélanges Boyer (Georges)]
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[Colloque]
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CORMENIN dit TIMON (Louis, baron de)
PETIT PAMPHLET SUR LE PROJET DE CONSTITUTION
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LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN...
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DELCROS (Xavier)
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GARNIER-PAGÈS
DICTIONNAIRE POLITIQUE, ENCYCLOPÉDIE DU LANGAGE...
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SAVARY (Charles)
RAPPORT DE LA SESSION 1873 n° 15
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[Bourgogne], TAISAND (Pierre)
COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE...
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LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets ...
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LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
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LE PALAIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DES C...
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GOGUEL (François)
LA POLITIQUE DES PARTIS SOUS LA IIIÈME RÉPUBLIQ...
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ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des ...
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT....
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TARDIF (Jules)
ÉTUDES SUR LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMIN...
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TROTABAS (Louis)
CONSTITUTION ET GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, coll...
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Anonyme
RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...
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RAYNAUD (Paul) & TARDIEU (André)
LE PLAN YOUNG, Discours prononcés à la Chambre ...
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CHARPENTIER (Jérôme)
LE RECOURS À L’EXPERTISE EN FINANCES PUBLIQUES,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57891-1.jpg?v=1788855013&width=533)
![[Mélanges Boyer (Georges)] – MÉLANGES D’HISTOIRE DU DROIT OCCIDENTAL, coll. Recueil de l’Académie de législation, 6e série, t. I, 112e année (complet)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43624-1_ed9f6da1-8190-4d4e-a48f-5285ed7e2da8.jpg?v=1785077887&width=533)
![[Colloque] – LA RÉFORME DE L’ÉTAT, Actes du colloque internationale de Toulon (1er et 2 octobre 2004) sous la dir. de Jean-Jacques Pardini et Claude Deves](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50112-1.jpg?v=1766947085&width=533)
![[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copies](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28846-1.jpg?v=1766930080&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, Pris des Mémoires de feu Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle. Revu & augmenté de plusieurs Arrêts intervenus depu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54221-1_b6a823a5-d364-4ff2-9c9f-bee4b3535648.jpg?v=1774866162&width=533)
![[Bourgogne], TAISAND (Pierre) – COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39251-1.jpg?v=1766937042&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle, nouvelle et dernière édition, revue et corrigée en quantit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28380-1_9706c924-912b-4367-8dd1-8245d68bdee6.jpg?v=1790059441&width=533)
![[Conseil d’État - Cour des comptes], VACHON (Marius) – LE PALAIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DES COMPTES, avec quatre fac-similé et une eau-forte](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36855-1.jpg?v=1766934984&width=533)
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1_e310adda-4e8e-4555-a3e4-d0f640430f0d.jpg?v=1790059524&width=533)
