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[VARSAVAUX (César, Marie, François)]
Traité des droits des communes et des bourgeois...
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AUCOC (Léon)
DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charge...
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BERNARD (Paul)
LE GRAND TOURNANT DES COMMUNES DE FRANCE, coll....
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ROUSSILLON (Henry)
LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réfo...
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BAULME (Frantz)
DES DROITS EXERCÉS SUR LES COMMUNAUX PAR LES HA...
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FAURE (Albert)
PROCÉDURE DES ACTIONS EN RESPONSABILITÉ COMMUNA...
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BERNARD (Paul)
LE GRAND TOURNANT DES COMMUNES DE FRANCE, coll....
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MELLERAY (Guy)
LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface ...
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[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN E...
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ROUSSILLON (Henry)
LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réfo...
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NEMERY (Jean-Claude)
DE LA LIBERTÉ DES COMMUNES DANS L’AMÉNAGEMENT D...
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SINGER (Jean)
LES MARCHÉS DES COMMUNES et des établissements ...
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BLANPAIN DE SAINT MARS (G.)
LES COMMUNES ET L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, Les ca...
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BAILLEAU (Francis) et GARIOUD (Georges)
LA SÉCURITÉ ENTRE LA COMMUNE ET L’ÉTAT
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[Code]
CODE DES COMMUNES ET TEXTES ANNEXES à jour au 1...
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DJILAS (Milovan)
UNE SOCIÉTÉ IMPARFAITE - LE COMMUNISME DÉSINTÉG...
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Collectif
POUR UNE COMMUNAUTÉ POLITIQUE EUROPÉENNE, Trava...
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[Collectif]
POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE, Avant-propos de ...
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[Commission des Communautés Européennes]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE
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ROSELLY DE LORGUES
LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRA...
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[CCE], [Collectif]
LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mém...
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LABOUZ (Marie-Françoise)
LE SYSTÈME COMMUNAUTAIRE EUROPÉEN, 2e éd., Préf...
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[Collectif]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commis...
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BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[VARSAVAUX (César, Marie, François)] – Traité des droits des communes et des bourgeoisies, contenant l'origine des titres et des qualités de noble, de bourgeois, de serf ou mortaillable, la conférence des coutumes du royaume touchant les droits des commun](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58637-1.jpg?v=1793639041&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46208-1.jpg?v=1766943457&width=533)
![[Code] – CODE DES COMMUNES ET TEXTES ANNEXES à jour au 1er novembre 1983](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18234-1.jpg?v=1766923338&width=533)
![[Collectif] – POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE, Avant-propos de Jacques Bourgeois, coll. Commentaire J. Mégret, 3e éd. entièrement refondue et mise à jour, Relations extérieures](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48424-1.jpg?v=1766945229&width=533)
![[Commission des Communautés Européennes] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8867-1_d93fb313-f6ab-4e7e-a139-571f0568182f.jpg?v=1790508165&width=533)
![[CCE], [Collectif] – LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mémorandum de la Commission au Conseil](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26809-1.jpg?v=1766929009&width=533)
![[Collectif] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commission des Communautés européennes, coll. Perspectives européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27981-1.jpg?v=1766929651&width=533)
