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GAUTIER (Pierre-Yves)
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 3e éd. mise...
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GAUTIER (Pierre-Yves)
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 4ème éd. mi...
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LUCAS (André & Henri-Jacques)
TRAITÉ DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE...
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LE TARNEC (Alain)
MANUEL DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE...
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TAFFOREAU (Patrick)
DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : propriét...
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[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]
LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** ...
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COLOMBET (Claude)
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ET DROITS VO...
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SAVATIER (René)
LE DROIT DE L’ART ET DES LETTRES, Les Travaux d...
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COOMBE (Rosemary J.)
THE CULTURAL LIFE OF INTELLECTUAL PROPERTIES, A...
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WALRAVENS (Nadia)
L’ŒUVRE D’ART EN DROIT D’AUTEUR, Forme et origi...
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[Collectif]
INTELLECTUAL PROPERTY AND DEVELOPMENT, Lessons ...
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NGUYEN DUC LONG (Christine)
LA NUMÉRISATION DES ŒUVRES, Aspects de droits d...
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[Colloque]
PUBLICITÉ ET DROIT D’AUTEUR, Colloque de l’IRPI...
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RENON (Henri)
DE L’INFLUENCE DE L’ATTRIBUTION DU PRIX SUR LE ...
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CARREAU (Caroline)
MÉRITE ET DROIT D’AUTEUR, Préface de André Fran...
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GEIGER (Christophe)
DROIT D’AUTEUR ET DROIT DU PUBLIC À L’INFORMATI...
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VAIDHYANATHAN (Siva)
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PROUDHON (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, ...
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ARFI (Élise)
L’ENTREPRISE, USAGER DU DROIT D’AUTEUR, Préface...
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[Collectif]
DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION, Regards...
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PELLAT (Charles-Auguste)
EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN S...
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ESCARRA (Jean), RAULT (Jean) et HEPP (François)
LA DOCTRINE FRANÇAISE DU DROIT D’AUTEUR, Étude ...
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Anonyme
Livre troisième, tit. I et II : DES DIFFÉRENTES...
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ILARDI (Alfredo)
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Principes et dimensio...
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![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![[Collectif] – INTELLECTUAL PROPERTY AND DEVELOPMENT, Lessons from recent economic research, Edited by Carsten Fink and Keith E. Maskus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55172-1.jpg?v=1774860957&width=533)
![[Colloque] – PUBLICITÉ ET DROIT D’AUTEUR, Colloque de l’IRPI, Paris, 22 mai 1990, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle, n° 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55090-1_5b8eb00c-bd7b-4501-a187-3367ac9f344a.jpg?v=1769441562&width=533)
![[Collectif] – DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION, Regards francophones, d’Europe et d’ailleurs, sous la dir. de Alain Strowel et François Tulkens, Préface de Alain Strowel et François Tulkens](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55139-1.jpg?v=1774861906&width=533)
