Résultats de la recherche
-
PAYRAUDEAU (Clément)
LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉEN, Préface d...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
RENAULT (Louis)
L’ŒUVRE INTERNATIONALE DE LOUIS RENAULT (1843-1...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
COMPTE-RENDU DU 53e CONGRÈS D’ATHÈNES du 23 au ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Revue]
LA POLOGNE, Politique, Économique, Littéraire e...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BLANC (Étienne)
TRAITÉ DE LA CONTREFAÇON EN TOUS GENRES ET DE S...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
HUARD (Adrien) et MACK (Edouard)
RÉPERTOIRE DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BRY (Georges)
LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE LITTÉRAIRE ET ARTISTI...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUMAS (Roland)
LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)
CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
COLOMBET (Claude)
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 2e éd., col...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TRAITÉS DE COMMERCE & DE NAVIGATION, CONVENTION...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RECHT (Pierre)
LE DROIT D’AUTEUR, UNE NOUVELLE FORME DE PROPRI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GREFFE (Xavier)
ÉCONOMIE DE LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GASTAMBIDE (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTREFAÇONS E...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
BELTRAN (Alain), CHAUVEAU (Sophie), GALVEZ-BEHAR (Gabriel)
DES BREVETS ET DES MARQUES, Une histoire de la ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CHOISY (Stéphanie)
LE DOMAINE PUBLIC EN DROIT D’AUTEUR, Publicatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BENABOU (Valérie-Laure)
DROITS D’AUTEUR, DROITS VOISINS ET DROIT COMMUN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
POLLAUD-DULIAN (Frédéric)
LE DROIT DE DESTINATION, Le sort des exemplaire...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GUILLEMIN (Jacques)
LES CONTRATS CONCLUS ENTRE LES PEINTRES ET LES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HUGUET (André)
L’ORDRE PUBLIC ET LES CONTRATS D’EXPLOITATION D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ROBBE-JEDEAU (Lionel)
LA RÉMUNÉRATION PROPORTIONNELLE DES AUTEURS DE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
WAELBROECK (Michel)
LE TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ DANS LA VENTE D’OB...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![RENAULT (Louis) – L’ŒUVRE INTERNATIONALE DE LOUIS RENAULT (1843-1918), In memoriam, t. II [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56823-1.jpg?v=1780997373&width=533)
![[Collectif] – LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES PERSONNES ET DES BIENS, Sous la dir. de Gerard Cahin, Florence Poirat et Sandra Szurek](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50345-1.jpg?v=1766947376&width=533)
![[Colloque] – COMPTE-RENDU DU 53e CONGRÈS D’ATHÈNES du 23 au 26 mai 1976 organisé par L’Association littéraire et artistique internationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16441-1_f8ee622b-8ac5-46b4-b94f-73be418991d5.jpg?v=1789983626&width=533)
![[Revue] – LA POLOGNE, Politique, Économique, Littéraire et Artistique, Bulletin d’Études et d’Informations, 2e Année, n° 8, 15 avril 1921](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51936-1.jpg?v=1766950589&width=533)
