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DIDIO (Désiré)
ENCYCLOPÉDIE DU NOTARIAT ET DE L’ENREGISTREMENT...
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LAFAIX (Jean-François)
ESSAI SUR LE TRAITEMENT DES IRRÉGULARITÉS DANS ...
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MANZIO (Casparo) [MANZ (Caspar)]
COMMENTARIUS RATIO-REGULARIS IN QUATUOR LIBROS ...
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[Inspection Générale des Finances]
ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEM...
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[Code - Italie]
CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobr...
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LOUBÈRE (Paul)
LES DROITS DE LICENCE SUR LE COMMERCE ET LE FAB...
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THÉRY (René)
RAPPORTS DES CHANGES AVARIÉS ET DES RÉGLEMENTS ...
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MILLET (Donatien)
MANUEL DU CANDIDAT À L’EMPLOI DE PERCEPTEUR SUR...
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ISRAËL (Maurice)
LE TABAC EN FRANCE ET DANS LE MONDE, coll. L’Ad...
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[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
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BESSETTE (Jean-Michel)
SOCIOLOGIE DU CRIME
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QUELQUES PROBLÈMES POSÉS PAR L’APPLICATION PRAT...
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JOLY (André)
LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOI...
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RAYNAUD (Jean)
LES CONTRÔLES DES CHAMBRES RÉGIONALES DES COMPT...
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THÉRY (Philippe)
SÛRETÉS ET PUBLICITÉ FONCIÈRE, 2e éd. mise à jo...
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CHARDON (Henri)
LE POUVOIR ADMINISTRATIF, La réorganisation des...
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DROUOT (Guy)
LE NOUVEAU DROIT DE L’AUDIOVISUEL. La loi du 30...
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[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
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LEPELTIER (P.)
LE PORTEFEUILLE. TRAITÉ à l’usage des Employés ...
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[CCI]
AVIS DE LA COMMISSION BANCAIRE DE LA CCI SUR LE...
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GOUSSET (Pierre)
LE DROIT DES ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS DANGEREUX, ...
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ROUILLER (Jean)
LA LOI DU 13 JUILLET 1967, RÈGLEMENT JUDICIAIRE...
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RIVES-LANGE (Jean-Louis)
LE RÈGLEMENT AMIABLE, DIFFICULTÉS DE L’ENTREPRI...
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[Ministère de l’économie, des finances et du budget]
GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3ème é...
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![DIDIO (Désiré) – ENCYCLOPÉDIE DU NOTARIAT ET DE L’ENREGISTREMENT OU DICTIONNAIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE CICILE ET FISCALE (avec formules), t. XX [seul] : Suffragant - Zone](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36176-1.jpg?v=1766934447&width=533)
![MANZIO (Casparo) [MANZ (Caspar)] – COMMENTARIUS RATIO-REGULARIS IN QUATUOR LIBROS INSTITUTIONUM IMPERIALUM, Quo omnium, non modo in singulis Paragraphis, sed etiam versiculis traditorum, Rationes redduntur, & in breves ut plurimum Regulas resolvuntur. Aut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42498-1.jpg?v=1766940572&width=533)
![[Inspection Générale des Finances] – ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d’Estaing, Bibl. de droit commercial, t. 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35948-1.jpg?v=1766934184&width=533)
![[Code - Italie] – CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires et réglementaires, Traduit, annoté et précédé d’une introduction, coll. de codes étrangers, t. IV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55194-1.jpg?v=1777198578&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673 : t. I : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement ; t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41982-1.jpg?v=1766939799&width=533)
![JOLY (André) – LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOIS DES 28 JUIN 1938 ET 7 FÉVRIER 1953, Extraits du Dictionnaire de Droit des Sociétés Anonymes, t. I : Régime juridique et fiscal, [mq. t. II]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52939-1.jpg?v=1766953321&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[CCI] – AVIS DE LA COMMISSION BANCAIRE DE LA CCI SUR LES DEMANDES D’INTERPRÉTATION DES RÈGLES ET USANCES UNIFORMES RELATIVES AUX CRÉDITS DOCUMENTAIRES 1984-1986](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16025-1.jpg?v=1766917668&width=533)
![[Ministère de l’économie, des finances et du budget] – GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3ème éd. à jour au 1er septembre 1988](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23945-1.jpg?v=1766927325&width=533)
