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[Collectif]
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LA COHÉSION TERRITORIALE ET LES SERVICES PUBLIC...
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[Office national interprofessionnel des céréales]
RECUEIL DES TEXTES NATIONAUX EN VIGUEUR EN MATI...
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MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph)
LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Pré...
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[Journal officiel]
CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. 3ème éd.,...
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VIGUIER (Jacques)
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LAGARDE (Maurice) et MÉJANÈS (Louis)
TRAITÉ FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DU RÉGLEMEN...
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[Collectif]
LE NOUVEAU RÈGLEMENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE, ...
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JULLIEN (Pierre)
LES DIFFÉRENTS RÉGIMES DE CONTRÔLE DES CHANGES ...
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[Collectif]
LA PRATIQUE COMMUNAUTAIRE DU CONTRÔLE DES CONCE...
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RIBAS (Michel)
SYNTHÈSE (article par article) DES DÉBATS PARLE...
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GUÉRIN (Fernand)
PRÉCIS DE LÉGISLATION MARITIME, IIe partie : LO...
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LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES EN FRANCE ET À...
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[Colloque]
LA DÉRÉGLEMENTATION, Actes du Colloque organisé...
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MAGISTRY (Léopold et A.)
TRAITÉ GÉNÉRAL SUR L’APPLICATION DE LA NOUVELLE...
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[Collectif]
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
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MATTERA (Alfonso)
LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN. SES RÈGLES, SON FONC...
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CATALON (Pierre), LABADIE (Jean de)
LA DISCIPLINE ECCLÉSIASTIQUE DES ÉGLISES RÉFORM...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
SINGER (Jean)
ROUTES ET CHEMINS PUBLICS ET PRIVÉS, Régime Jur...
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GRIMALDI DE REGUSSE (Charles)
ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE...
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SALZMANN (Joëlle)
LE CONTRÔLE NATIONAL DES CONCENTRATIONS EN 25 Q...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMME MODÈLE DE COMPARAISON, sous la direction de Louis Assier-Andrieu et Jacques Commaille, coll. Droit et Société, t. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47034-1.jpg?v=1766943980&width=533)
![[Office national interprofessionnel des céréales] – RECUEIL DES TEXTES NATIONAUX EN VIGUEUR EN MATIÈRES DE CÉRÉALES, Lois, Décrets et Arrêtés](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42061-1.jpg?v=1766939893&width=533)
![MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph) – LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Préface de Charles Benoist, t. I [seul] : Allemagne (Empire Prusse) - Angleterre - Autriche-Hongrie (Délégations. - Parlements autrichien et hongrois) - Belgique, Bibl. interna](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53669-1.jpg?v=1766955652&width=533)
![[Journal officiel] – CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. 3ème éd., Journal officiel n° 1443](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32065-1.jpg?v=1766931463&width=533)
![[Collectif] – LE NOUVEAU RÈGLEMENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE, journée d’étude tenue à l’Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50282-1.jpg?v=1766947300&width=533)
![[Collectif] – LA PRATIQUE COMMUNAUTAIRE DU CONTRÔLE DES CONCENTRATIONS, Analyses juridique, économique et comparative. Europe, États-Unis, Japon, 2e éd., sous la direction d’Antoine Winckler et de François Brunet, avec des collaborations de David Encaoua,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46190-1.jpg?v=1766943430&width=533)
![[Colloque] – LA DÉRÉGLEMENTATION, Actes du Colloque organisé à Poitiers les 13-15 mai 1985 par les Facultés de Droit de Nimègue et de Poitiers, Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, t. 14](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46815-1.jpg?v=1766943764&width=533)
![[Collectif] – L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Public” n° 5](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38414-1.jpg?v=1766936286&width=533)
![GRIMALDI DE REGUSSE (Charles) – ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au Mortier du même Parlement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42517-1_48b38777-bd59-4e54-ad3d-002f86fa7a9f.jpg?v=1790059847&width=533)
