Résultats de la recherche
-
GRÉGOIRE (Roger)
LA FONCTION PUBLIQUE, Préface de Louis Camus
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LE GALL (Jean-Pierre)
L’OBLIGATION DE GARANTIE DANS LE LOUAGE DE CHOS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LASSALLE (Claude)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE LA PUISSANCE PUBLIQ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES DES COMMUN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 26ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MAZERAT (Alexis)
QUESTIONS SUR LE CODE CIVIL AVEC LEURS SOLUTION...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SALLÉ DE LA MARNIERRE
LE MANDAT IRRÉVOCABLE, Revue trimestrielle de D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
-
[JCP - G.]
SEMAINE JURIDIQUE - Édition Générale, de 1960 à...
Prix habituel 720,00 €Prix habituel -
COMBES (Pierre de)
RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
GALISSET (C.-M.)
CORPS DU DROIT FRANÇAIS OU RECUEIL COMPLET DES ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
NEHITCH (Svétosar D.)
L’ACTION EN RÉSOLUTION DANS LES CONTRATS. Étude...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SACHS (Olivier)
LE CONTRÔLE DE L’UTILITÉ PUBLIQUE DES SERVITUDE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉGULATION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX, Tabl...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SERVAIS (Jean)
TRAITÉ DE LA PROCÉDURE GRATUITE organisée par l...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SOUSSE (Marcel)
LA NOTION DE RÉPARATION DE DOMMAGES EN DROIT AD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ROLLAND (Louis)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF [APPROFONDI], rédi...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SUMIEN (Paul)
MANUEL DE L’ASSURÉ (Assurances facultatives et ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
COPPER-ROYER (Eddy)
LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Déc...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Narcisse)
LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES : t. I & II : Tra...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[Haut Conseil du Secteur Public]
I : L’EXTENSION DU SECTEUR PUBLIC, LES OBJECTIF...
Prix habituel 23,00 €Prix habituel
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
![[JCP - G.] – SEMAINE JURIDIQUE - Édition Générale, de 1960 à 1995 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4306-1.jpg?v=1780997104&width=533)
![GALISSET (C.-M.) – CORPS DU DROIT FRANÇAIS OU RECUEIL COMPLET DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ORDONNANCES, SÉNATUS-CONSULTES, RÈGLEMENS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, Publié depuis 1789 jusqu’à nos jours, [t. I à III] TABLE GÉNÉRALE DU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53219-1.jpg?v=1766954317&width=533)
![[Collectif] – LA RÉGULATION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX, Table ronde](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53197-1.jpg?v=1766954257&width=533)
![ROLLAND (Louis) – COURS DE DROIT ADMINISTRATIF [APPROFONDI], rédigé d’après la sténographie et avec l’autorisation de l’auteur, D.E.S. Droit public 1945-1946 : Les services publics et les entreprises d’intérêt public](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44668-1.jpg?v=1766942066&width=533)
![[Collectif] – TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des dépôts et consignations : service des consignations, service juridique et fiscal, mission historique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50682-1.jpg?v=1766947909&width=533)
![[Haut Conseil du Secteur Public] – I : L’EXTENSION DU SECTEUR PUBLIC, LES OBJECTIFS ET LES RÉALISATIONS ; II : LA GESTION DU SECTEUR PUBLIC : LE SUIVI DES ACTIVITÉS, RAPPORT 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15430-1_7d32aae6-c0fa-4f66-8622-82b651f67a40.jpg?v=1766917172&width=533)
