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[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de)
ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
VOUIN (Robert)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL, t. I, 2ème éd., coll. Préc...
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DALLOZ (Désiré et Armand)
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE, RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE E...
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DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
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DECOCQ (André)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. U, Série Droit Pénal...
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GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
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[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis)
TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASS...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 2ème éd., coll. U série Droit
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BONNARD (Hervé)
LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES ET L’EXTENSION ...
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STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 13e éd., coll. Précis Dalloz
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LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DES VOIES D’EXÉCUTION, Confo...
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ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel)
DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISM...
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DALMAS (A. de)
DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, COR...
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NOURTIER (G.)
LOIS DES JUSTICES DE PAIX ET DES MUNICIPALITÉS ...
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FERRI (Enrico)
LA SOCIOLOGIE CRIMINELLE, traduit de l’italien ...
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DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES ET DES SOCIÉTÉS COMMER...
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SAILLARD (Henry)
DE L’ABUS DE CONFIANCE, Article 408 du Code pénal
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
TISSOT (Claude-Joseph)
LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS L...
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DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Manuel Dalloz d...
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[Colloque]
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 48e année,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Anonyme
EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À S...
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CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, avant-propos de Jean Largi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de) – ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Bénéficiales & Féodales : RECEUILLIS DES MÉMOIRES & observations forenses de M. Benrard de la Roche-Flavin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41973-1.jpg?v=1766939787&width=533)
![[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis) – TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE : 1)° depuis le 1er Vendémiaire, an VII (1798) jusqu’au 31 décembre 1856, avec Appendice 4 t. + 1) ;](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24793-1.jpg?v=1766927938&width=533)
![TISSOT (Claude-Joseph) – LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS LES USAGES ET LES LOIS DES DIFFÉRENTS PEUPLES DU MONDE, t. II [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2920-1.jpg?v=1766922844&width=533)
![[Code] – CODE PÉNAL SUISSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15899-1.jpg?v=1766917565&width=533)
![[Colloque] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 48e année, 3e-4e trim. 1977, n° 3-4, LA PRÉVENTION ET LA SUPPRESSION DE LA TORTURE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8021-1_6ea59a87-9cfa-475f-8828-ddae2b4923ca.jpg?v=1766914831&width=533)
