Ignorer et passer au contenu
  • Livres Anciens
  • MDD Éditions
  • Archives
  • Contact
Connexion

Pays/région

  • Afghanistan EUR €
  • Afrique du Sud EUR €
  • Albanie EUR €
  • Algérie EUR €
  • Allemagne EUR €
  • Andorre EUR €
  • Angola EUR €
  • Anguilla EUR €
  • Antigua-et-Barbuda EUR €
  • Arabie saoudite EUR €
  • Argentine EUR €
  • Arménie EUR €
  • Aruba EUR €
  • Australie EUR €
  • Autriche EUR €
  • Azerbaïdjan EUR €
  • Bahamas EUR €
  • Bahreïn EUR €
  • Bangladesh EUR €
  • Barbade EUR €
  • Belgique EUR €
  • Belize EUR €
  • Bénin EUR €
  • Bermudes EUR €
  • Bhoutan EUR €
  • Biélorussie EUR €
  • Bolivie EUR €
  • Bosnie-Herzégovine EUR €
  • Botswana EUR €
  • Brésil EUR €
  • Brunei EUR €
  • Bulgarie EUR €
  • Burkina Faso EUR €
  • Burundi EUR €
  • Cambodge EUR €
  • Cameroun EUR €
  • Canada EUR €
  • Cap-Vert EUR €
  • Chili EUR €
  • Chine EUR €
  • Chypre EUR €
  • Colombie EUR €
  • Comores EUR €
  • Congo-Brazzaville EUR €
  • Congo-Kinshasa EUR €
  • Corée du Sud EUR €
  • Costa Rica EUR €
  • Côte d’Ivoire EUR €
  • Croatie EUR €
  • Curaçao EUR €
  • Danemark EUR €
  • Djibouti EUR €
  • Dominique EUR €
  • Égypte EUR €
  • Émirats arabes unis EUR €
  • Équateur EUR €
  • Érythrée EUR €
  • Espagne EUR €
  • Estonie EUR €
  • Eswatini EUR €
  • État de la Cité du Vatican EUR €
  • États-Unis EUR €
  • Éthiopie EUR €
  • Fidji EUR €
  • Finlande EUR €
  • France EUR €
  • Gabon EUR €
  • Gambie EUR €
  • Géorgie EUR €
  • Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud EUR €
  • Ghana EUR €
  • Gibraltar EUR €
  • Grèce EUR €
  • Grenade EUR €
  • Groenland EUR €
  • Guadeloupe EUR €
  • Guatemala EUR €
  • Guernesey EUR €
  • Guinée EUR €
  • Guinée équatoriale EUR €
  • Guinée-Bissau EUR €
  • Guyana EUR €
  • Guyane française EUR €
  • Haïti EUR €
  • Honduras EUR €
  • Hongrie EUR €
  • Île Christmas EUR €
  • Île Norfolk EUR €
  • Île de Man EUR €
  • Île de l’Ascension EUR €
  • Îles Åland EUR €
  • Îles Caïmans EUR €
  • Îles Cocos EUR €
  • Îles Cook EUR €
  • Îles Féroé EUR €
  • Îles Malouines EUR €
  • Îles Pitcairn EUR €
  • Îles Salomon EUR €
  • Îles Turques-et-Caïques EUR €
  • Îles Vierges britanniques EUR €
  • Îles mineures éloignées des États-Unis EUR €
  • Inde EUR €
  • Indonésie EUR €
  • Irak EUR €
  • Irlande EUR €
  • Islande EUR €
  • Israël EUR €
  • Italie EUR €
  • Jamaïque EUR €
  • Japon EUR €
  • Jersey EUR €
  • Jordanie EUR €
  • Kazakhstan EUR €
  • Kenya EUR €
  • Kirghizstan EUR €
  • Kiribati EUR €
  • Kosovo EUR €
  • Koweït EUR €
  • La Réunion EUR €
  • Laos EUR €
  • Lesotho EUR €
  • Lettonie EUR €
  • Liban EUR €
  • Liberia EUR €
  • Libye EUR €
  • Liechtenstein EUR €
  • Lituanie EUR €
  • Luxembourg EUR €
  • Macédoine du Nord EUR €
  • Madagascar EUR €
  • Malaisie EUR €
  • Malawi EUR €
  • Maldives EUR €
  • Mali EUR €
  • Malte EUR €
  • Maroc EUR €
  • Martinique EUR €
  • Maurice EUR €
  • Mauritanie EUR €
  • Mayotte EUR €
  • Mexique EUR €
  • Moldavie EUR €
  • Monaco EUR €
  • Mongolie EUR €
  • Monténégro EUR €
  • Montserrat EUR €
  • Mozambique EUR €
  • Myanmar (Birmanie) EUR €
  • Namibie EUR €
  • Nauru EUR €
  • Népal EUR €
  • Nicaragua EUR €
  • Niger EUR €
  • Nigeria EUR €
  • Niue EUR €
  • Norvège EUR €
  • Nouvelle-Calédonie EUR €
  • Nouvelle-Zélande EUR €
  • Oman EUR €
  • Ouganda EUR €
  • Ouzbékistan EUR €
  • Pakistan EUR €
  • Panama EUR €
  • Papouasie-Nouvelle-Guinée EUR €
  • Paraguay EUR €
  • Pays-Bas EUR €
  • Pays-Bas caribéens EUR €
  • Pérou EUR €
  • Philippines EUR €
  • Pologne EUR €
  • Polynésie française EUR €
  • Portugal EUR €
  • Qatar EUR €
  • R.A.S. chinoise de Hong Kong EUR €
  • R.A.S. chinoise de Macao EUR €
  • République centrafricaine EUR €
  • République dominicaine EUR €
  • Roumanie EUR €
  • Royaume-Uni EUR €
  • Russie EUR €
  • Rwanda EUR €
  • Sahara occidental EUR €
  • Saint-Barthélemy EUR €
  • Saint-Christophe-et-Niévès EUR €
  • Saint-Marin EUR €
  • Saint-Martin EUR €
  • Saint-Martin (partie néerlandaise) EUR €
  • Saint-Pierre-et-Miquelon EUR €
  • Saint-Vincent-et-les Grenadines EUR €
  • Sainte-Hélène EUR €
  • Sainte-Lucie EUR €
  • Salvador EUR €
  • Samoa EUR €
  • Sao Tomé-et-Principe EUR €
  • Sénégal EUR €
  • Serbie EUR €
  • Seychelles EUR €
  • Sierra Leone EUR €
  • Singapour EUR €
  • Slovaquie EUR €
  • Slovénie EUR €
  • Somalie EUR €
  • Soudan EUR €
  • Soudan du Sud EUR €
  • Sri Lanka EUR €
  • Suède EUR €
  • Suisse EUR €
  • Suriname EUR €
  • Svalbard et Jan Mayen EUR €
  • Tadjikistan EUR €
  • Taïwan EUR €
  • Tanzanie EUR €
  • Tchad EUR €
  • Tchéquie EUR €
  • Terres australes françaises EUR €
  • Territoire britannique de l’océan Indien EUR €
  • Territoires palestiniens EUR €
  • Thaïlande EUR €
  • Timor oriental EUR €
  • Togo EUR €
  • Tokelau EUR €
  • Tonga EUR €
  • Trinité-et-Tobago EUR €
  • Tristan da Cunha EUR €
  • Tunisie EUR €
  • Turkménistan EUR €
  • Turquie EUR €
  • Tuvalu EUR €
  • Ukraine EUR €
  • Uruguay EUR €
  • Vanuatu EUR €
  • Venezuela EUR €
  • Viêt Nam EUR €
  • Wallis-et-Futuna EUR €
  • Yémen EUR €
  • Zambie EUR €
  • Zimbabwe EUR €

Langue

  • Français
  • English
  • Facebook
  • Instagram
  • Tumblr
La Mémoire du Droit
  • Livres Anciens
  • MDD Éditions
  • Archives
  • Contact

Langue

  • Français
  • English
Connexion Panier

Article ajouté au panier

Voir le panier

Résultats de la recherche

  • FORGET (Louis) – LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE, Bibl. de droit intern. privé, vol. XV

    FORGET (Louis) – LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE, Bibl. de droit intern. privé, vol. XV

    FORGET (Louis)

    LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE ...

    Prix habituel 50,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
  • LESCŒUR (Ange-Charles) – DE LA CONDITION DE LA DOT MOBILIÈRE SOUS LE RÉGIME DOTAL EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat présentée à la faculté de droit de Paris et soutenue le jeudi 26 juin 1873, Président : Bufnoir ; Suffragants :

    LESCŒUR (Ange-Charles) – DE LA CONDITION DE LA DOT MOBILIÈRE SOUS LE RÉGIME DOTAL EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat présentée à la faculté de droit de Paris et soutenue le jeudi 26 juin 1873, Président : Bufnoir ; Suffragants :

    LESCŒUR (Ange-Charles)

    DE LA CONDITION DE LA DOT MOBILIÈRE SOUS LE RÉG...

    Prix habituel 70,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
  • AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée

    AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée

    AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

    COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...

    Prix habituel 800,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 800,00 €
  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – DE LA PRESCRIPTION ou COMMENTAIRE DU TITRE XX DU LIVRE III DU CODE CIVIL, LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code depuis et y compris le titre de la vente

    TROPLONG (Raymond-Théodore) – DE LA PRESCRIPTION ou COMMENTAIRE DU TITRE XX DU LIVRE III DU CODE CIVIL, LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code depuis et y compris le titre de la vente

    TROPLONG (Raymond-Théodore)

    DE LA PRESCRIPTION ou COMMENTAIRE DU TITRE XX D...

    Prix habituel 90,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
  • PATRON (Paul) – CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, SOIT PRIVILÉGIÉES, SOIT CHIROGRAPHAIRES, FORMULES, TARIF DES DÉPENS, TABLE ALPHABÉTIQUE & ANALYTIQUE suivi d’un Appendice contenant les articles des dernie

    PATRON (Paul) – CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, SOIT PRIVILÉGIÉES, SOIT CHIROGRAPHAIRES, FORMULES, TARIF DES DÉPENS, TABLE ALPHABÉTIQUE & ANALYTIQUE suivi d’un Appendice contenant les articles des dernie

    PATRON (Paul)

    CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION...

    Prix habituel 70,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
  • JACQUIGNON (Louis) – LE DROIT DE L’URBANISME, Cités actuelles et villes nouvelles (VIe plan 1971-1975) ; Préface de G. Liet-Veaux, 5e éd. mise à jour et augmentée ; coll. Bibl. de l’Institut de Topométrie du Conservatoire National des Arts et Métiers

    JACQUIGNON (Louis) – LE DROIT DE L’URBANISME, Cités actuelles et villes nouvelles (VIe plan 1971-1975) ; Préface de G. Liet-Veaux, 5e éd. mise à jour et augmentée ; coll. Bibl. de l’Institut de Topométrie du Conservatoire National des Arts et Métiers

    JACQUIGNON (Louis)

    LE DROIT DE L’URBANISME, Cités actuelles et vil...

    Prix habituel 20,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
  • THOMINE-DESMASURES (Pierre-Jacques-Henri) – TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE, OU EXPLICATION MÉTHODIQUE ET RAISONNÉE DU CODE DE PROCÉDURE

    THOMINE-DESMASURES (Pierre-Jacques-Henri) – TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE, OU EXPLICATION MÉTHODIQUE ET RAISONNÉE DU CODE DE PROCÉDURE

    THOMINE-DESMASURES (Pierre-Jacques-Henri)

    TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE, OU EXPLICATION M...

    Prix habituel 300,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 300,00 €
  • DELVINCOURT (Claude-Étienne) – INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des Codes, Lois et Réglemens postérieurs, 2nde éd. [Tomes I et III uniquement]

    DELVINCOURT (Claude-Étienne) – INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des Codes, Lois et Réglemens postérieurs, 2nde éd. [Tomes I et III uniquement]

    DELVINCOURT (Claude-Étienne)

    INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformémen...

    Prix habituel 30,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
  • FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte), PATRIS-GODECHOT (Sara) – LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN

    FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte), PATRIS-GODECHOT (Sara) – LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN

    FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte), PATRIS-GODECHOT (Sara)

    LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • CHEVREY-RAMEAU (Paul) – RÉPERTOIRE DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE. Indication, dans un ordre méthodique, des textes du droit français et du droit international positif qui doivent servir de règle de conduite aux fonctionnaires et agents chargé de la surveilla

    CHEVREY-RAMEAU (Paul) – RÉPERTOIRE DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE. Indication, dans un ordre méthodique, des textes du droit français et du droit international positif qui doivent servir de règle de conduite aux fonctionnaires et agents chargé de la surveilla

    CHEVREY-RAMEAU (Paul)

    RÉPERTOIRE DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE. Indicati...

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • [Code] – CODEX IURIS CANONICI, auctoritate Ioanis Pauli PP. II Promulgatus

    [Code] – CODEX IURIS CANONICI, auctoritate Ioanis Pauli PP. II Promulgatus

    [Code]

    CODEX IURIS CANONICI, auctoritate Ioanis Pauli ...

    Prix habituel 45,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
  • MOURLON (Frédéric) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LES TROIS EXAMENS DE CODE NAPOLÉON, CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES, 7e éd. revue et corrigée, Suivie d’un formulaire complet du Code Napoléon

    MOURLON (Frédéric) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LES TROIS EXAMENS DE CODE NAPOLÉON, CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES, 7e éd. revue et corrigée, Suivie d’un formulaire complet du Code Napoléon

    MOURLON (Frédéric)

    RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LES TROIS EXAMENS DE CO...

    Prix habituel 140,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
  • LE BARON (Félix-Amédée) – LE CODE DES ÉTRANGERS OU RECUEIL DES LOIS ET DE LA JURISPRUDENCE ANGLAISE CONCERNANT LES ÉTRANGERS DANS LE ROYAUME-UNI DE LA GRANDE-BRETAGNE ET D’IRLANDE, ET TOUS LES AUTRES DOMAINES BRETONS

    LE BARON (Félix-Amédée) – LE CODE DES ÉTRANGERS OU RECUEIL DES LOIS ET DE LA JURISPRUDENCE ANGLAISE CONCERNANT LES ÉTRANGERS DANS LE ROYAUME-UNI DE LA GRANDE-BRETAGNE ET D’IRLANDE, ET TOUS LES AUTRES DOMAINES BRETONS

    LE BARON (Félix-Amédée)

    LE CODE DES ÉTRANGERS OU RECUEIL DES LOIS ET DE...

    Prix habituel 120,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
  • CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe) – THÉORIE DU CODE PÉNAL : Appendice contenant le commentaire de la loi du 13 mai 1863 modificative du Code pénal, 4éme éd.

    CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe) – THÉORIE DU CODE PÉNAL : Appendice contenant le commentaire de la loi du 13 mai 1863 modificative du Code pénal, 4éme éd.

    CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)

    THÉORIE DU CODE PÉNAL : Appendice contenant le ...

    Prix habituel 20,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
  • FOÜET DE CONFLANS (Jean-Baptiste-Hélène) – ESPRIT DE LA JURISPRUDENCE SUR LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, Livre III, Titre I DES SUCCESSIONS

    FOÜET DE CONFLANS (Jean-Baptiste-Hélène) – ESPRIT DE LA JURISPRUDENCE SUR LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, Livre III, Titre I DES SUCCESSIONS

    FOÜET DE CONFLANS (Jean-Baptiste-Hélène)

    ESPRIT DE LA JURISPRUDENCE SUR LES PRINCIPALES ...

    Prix habituel 100,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 100,00 €
  • HOOGHE (Adolphe d’) – DES APPOSITIONS ET DES LEVÉES DE SCELLÉS, Commentaire article par article du code de procédure civile avec la doctrine des auteurs et les arrêts des cours, Coût des divers actes nécessités par l’apposition et la levée des scellés ave

    HOOGHE (Adolphe d’) – DES APPOSITIONS ET DES LEVÉES DE SCELLÉS, Commentaire article par article du code de procédure civile avec la doctrine des auteurs et les arrêts des cours, Coût des divers actes nécessités par l’apposition et la levée des scellés ave

    HOOGHE (Adolphe d’)

    DES APPOSITIONS ET DES LEVÉES DE SCELLÉS, Comme...

    Prix habituel 35,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
  • OUDOT (Julien) – PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’ENSEIGNEMENT MÉTHODIQUE DES LOIS FRANÇAISES ; suivis de LETTRES adressées À M. GIRAUD

    OUDOT (Julien) – PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’ENSEIGNEMENT MÉTHODIQUE DES LOIS FRANÇAISES ; suivis de LETTRES adressées À M. GIRAUD

    OUDOT (Julien)

    PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’EN...

    Prix habituel 200,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €
  • [Collectif] – JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre 2004) ; t. II : Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26 novembre 2004)

    [Collectif] – JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre 2004) ; t. II : Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26 novembre 2004)

    [Collectif]

    JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE D...

    Prix habituel 70,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
  • GUILLOT (Adolphe) – DES PRINCIPES DU NOUVEAU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE (discussion du projet et commentaire de la loi)

    GUILLOT (Adolphe) – DES PRINCIPES DU NOUVEAU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE (discussion du projet et commentaire de la loi)

    GUILLOT (Adolphe)

    DES PRINCIPES DU NOUVEAU CODE D’INSTRUCTION CRI...

    Prix habituel 30,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
  • FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte) et PATRIS-GODECHOT (Sara) – LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN, Coll. Textes et Documents

    FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte) et PATRIS-GODECHOT (Sara) – LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN, Coll. Textes et Documents

    FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte) et PATRIS-GODECHOT (Sara)

    LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN, Coll. Textes e...

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • CODE DES ASSURANCES SOCIALES du 19 JUILLET 1911 maintenu en vigueur par la loi du 17 octobre 1919 et par la loi du 1er juin 1924 dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, traduction revue et annotée conformément aux textes publiés

    CODE DES ASSURANCES SOCIALES du 19 JUILLET 1911 maintenu en vigueur par la loi du 17 octobre 1919 et par la loi du 1er juin 1924 dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, traduction revue et annotée conformément aux textes publiés

    CODE DES ASSURANCES SOCIALES du 19 JUILLET 1911...

    Prix habituel 40,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
  • [Code, et Collectif] – CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski, introduction par Alexsander Wolter

    [Code, et Collectif] – CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski, introduction par Alexsander Wolter

    [Code, et Collectif]

    CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE ...

    Prix habituel 20,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
  • MAZEAUD (Léon) – LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud

    MAZEAUD (Léon) – LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud

    MAZEAUD (Léon)

    LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décemb...

    Prix habituel 180,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
  • BÉDARRIDE (Jassuda) – DES CHEMINS DE FER AU POINT DE VUE DU TRANSPORT DES VOYAGEURS ET DES MARCHANDISES, tome premier, t. 18 du Droit commercial

    BÉDARRIDE (Jassuda) – DES CHEMINS DE FER AU POINT DE VUE DU TRANSPORT DES VOYAGEURS ET DES MARCHANDISES, tome premier, t. 18 du Droit commercial

    BÉDARRIDE (Jassuda)

    DES CHEMINS DE FER AU POINT DE VUE DU TRANSPORT...

    Prix habituel 30,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
  • 1
  • …
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • …
  • 33

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne

  • Facebook
  • Instagram
  • Image par défaut Tumblr

Liens rapides

  • Livres anciens
  • MDD éditions
  • Archives
  • Contact

Pages légales

  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Conditions générales de vente

Abonnez-vous à notre newsletter

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Vous trouverez pour cela nos informations de contact dans les conditions d'utilisation du site.

  • Facebook
  • Instagram
  • Image par défaut Tumblr
© 2026, La Mémoire du Droit -- E-commerce créé par Astral DEV
  • Le choix d'une sélection entraîne l'actualisation de la page entière.
  • S'ouvre dans une nouvelle fenêtre.