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[Catalogue] – CATALOGUE DES LIVRES IMPRIMÉS DE LA BIBLIOTHÈQUE DES AVOCATS À LA COUR D’APPEL DE PARIS ; t. I : Théologie et Jurisprudence ; t. II : Sciences et Arts, Belles-Lettres et Histoire

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CATALOGUE DES LIVRES IMPRIMÉS DE LA BIBLIOTHÈQU...

60,00 €

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THIESING-SCHRÖTER-HOCHBAUM – LES ENTENTES ET LES POSITIONS DOMINANTES DANS LE DROIT DE LA CEE. Commentaire des articles 85 à 90 du Traité CEE et de leurs textes d’application, adapté de l’allemand par Raymond DUMEY, Préface de A. TOUFFAIT, coll. “Exporter

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THIESING-SCHRÖTER-HOCHBAUM

LES ENTENTES ET LES POSITIONS DOMINANTES DANS L...

20,00 €

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TUETEY (Alexandre) – ÉTUDE SUR LE DROIT MUNICIPAL AU XIIIe ET AU XIVe SIÈCLE EN FRANCE-COMTÉ, Et en particulier à Montbéliard, D’après les documents conservés aux archives de l’empire, à la bibliothèque impériale et aux archives communales de la France Co

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TUETEY (Alexandre)

ÉTUDE SUR LE DROIT MUNICIPAL AU XIIIe ET AU XIV...

50,00 €

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BATAILLARD (Charles) – MŒURS JUDICIAIRES DE LA FRANCE DU XVIÈME SIÈCLE AU XIXÈME, tiré à 300 exemplaires

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BATAILLARD (Charles)

MŒURS JUDICIAIRES DE LA FRANCE DU XVIÈME SIÈCLE...

91,47 €

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ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE L’ÉTAT À MONS (1316-1433) publiés par Pierre RUELLE, Académie Royale de Belgique, Commission Royale d’Histoire

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ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE...

35,00 €

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DAHAN (Moïse) – SÉCURITÉ SOCIALE ET RESPONSABILITÉ, Étude critique du recours de la Sécurité Sociale contre le tiers responsable, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé sous la direction de Henry Solus, t. XLVI

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DAHAN (Moïse)

SÉCURITÉ SOCIALE ET RESPONSABILITÉ, Étude criti...

100,00 €

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BONIFACE (Hyacinthe de) – QUESTIONS NOTABLES ET MAXIMES DU DROIT TIRÉES DE L’USAGE DES TEXTES, du Sentiment des Docteurs, & de la Jurisprudence des Arrêts par M.*** célèbre Avocat au Parlement de Provence

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BONIFACE (Hyacinthe de)

QUESTIONS NOTABLES ET MAXIMES DU DROIT TIRÉES D...

600,00 €

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BARRÈRE (Adrien) – LITHOGRAPHIES REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈME DES PROFESSEURS À LA FACULTÉ DE DROIT, représentant UN ÉTUDIANT SOUTENANT SA THÈSE DEVANT UN JURY DE PROFESSEURS DE DROIT, Caricature

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BARRÈRE (Adrien)

LITHOGRAPHIES REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈ...

1.100,00 €

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900,00 €

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BARRÈRE (Adrien) – LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈME DES PROFESSEURS À LA FACULTÉ DE DROIT, représentant TOUS LES PROFESSEURS DE DROIT EN « PETIT COSTUME », Caricature

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