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CHIROUX (René)
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HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première par...
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SALVAING de BOISSIEUX (Denis de)
DE L’USAGE DES FIEFS ET AUTRES DROITS SEIGNEURI...
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CAMBERLIN (Eugène), ROUSSEAU (Rodolphe) et CAMBERLIN (Paul)
MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE à l’u...
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[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
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SIMON (Philippe) et CORDIER (Raymond)
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LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
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Décret de la Convention nationale, du 26ème jou...
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LEVASSEUR (E.)
HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première par...
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LA CONSTITUTION ÉCONOMIQUE En hommage à Guy Ca...
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LE DROIT FINANCIER. Jurisprudence des valeurs m...
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STEFANO (Alain Di)
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JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT,...
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![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![LEVASSEUR (E.) – HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement de Aug. Deschamps), [t. I uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55475-1_e9af0d6e-97cd-4c35-ac28-9e1c16c2c375.jpg?v=1769442375&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3615-1.jpg?v=1766939524&width=533)
![[Mélanges Bémont] – MÉLANGES D’HISTOIRE OFFERTS À M. CHARLES BÉMONT, Par ses amis et ses élèves à l’occasion de la 25e année de son enseignement à l’école pratique des Hautes Études](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51057-1.jpg?v=1766948729&width=533)
![LE DROIT FINANCIER. Jurisprudence des valeurs mobilières et des sociétés (et des opérations de Bourse). Recueil bi-mensuel (puis mensuel à partir de 1906) fondé et dirigé par Édouard BADON-PASCAL, de 1888 [tête de collection] à 1939 [queue de coll. en 194](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3946-1.jpg?v=1766946048&width=533)
