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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
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VERGNAUD (Philippe)
LES CONTRATS CONCLUS ENTRE PEINTRES ET MARCHAND...
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LARCHER (Octave)
LE DROIT FRANÇAIS, SES ORIGINES, SES RÈGLES FON...
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[Colloque]
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION...
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MESTRE (Achille)
RESPONSABILITÉ DES PROPRIÉTAIRES D’ARBRES, À ra...
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AUCOC (Léon)
DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charge...
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CHAMPIGNY (Daniel)
L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les p...
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FOULQUIER (Norbert)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS, 1re éd., coll. M...
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CODE DES PLACEMENTS FONCIERS - LÉGISLATION SUR ...
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FOULQUIER (Norbert)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS, 2ème éd., coll. ...
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[Artois], TARDIF (Adolphe)
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RICHARD (J.)
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTAL...
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[Collectif]
TERRES, PROPRIÉTÉ ET TRAVAIL DES HOMMES, Élémen...
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LES RÉQUISITIONS D’IMMEUBLES par les autorités ...
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TAUPIER (Michel) / ROUILLER (Alain)
TAUPIER, LA DÉCENTRALISATION DANS L’ŒUVRE D’ALE...
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CAILLE (Jacques)
LA PROCÉDURE JUDICIAIRE DE L’IMMATRICULATION FO...
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SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
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LARROUMET (Christian)
DROIT DES BIENS, année 1979
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. 4 : LES BIENS - LA PUB...
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VUÉBAT (Charles)
De la Séparation de biens sous le régime dotal ...
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[Manuscrit - Institutes de Justinien]
INSTITUTES LIBER 20, TOMUS TERTIUS, [INSTITUTE...
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![[Colloque] – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle ; t. II - Procès-verbaux des Commissions et des Assemblées](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33459-1.jpg?v=1771858542&width=533)
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
![[Code], GAUTHIER (A.-A.) – CODE DES PLACEMENTS FONCIERS - LÉGISLATION SUR LE CRÉDIT FONCIER DE FRANCE (MAI 1862) - STATUTS ET RENSEIGNEMENTS (JANVIER 1870)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12507-1_28e0cb29-26ba-473d-9915-c30d5cca5ef6.jpg?v=1766916285&width=533)
![[Artois], TARDIF (Adolphe) – COUTUMIER D’ARTOIS, publié d’après les manuscrits 5248 et 5249, fonds français de la Bibliothèque nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57278-1.jpg?v=1779695382&width=533)
![[Collectif] – TERRES, PROPRIÉTÉ ET TRAVAIL DES HOMMES, Éléments de réflexion chrétienne sur les problèmes fonciers en espace rural](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38916-1.jpg?v=1766936683&width=533)
![[Manuscrit - Institutes de Justinien] – INSTITUTES LIBER 20, TOMUS TERTIUS, [INSTITUTES DE JUSTINIEN, Livre II : Titulus 10 De testamentis ordinandis [De la manière de faire des testamens] à Titulus 22 De lege falcidia [De la Loi Falcidia]]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49010-1.jpg?v=1766945882&width=533)
