Résultats de la recherche
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DISANT (Mathieu)
L’AUTORITÉ DE LA CHOSE INTERPRÉTÉE PAR LE CONSE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[RFDA - Droit des étrangers]
REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, Mars-Av...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
NICOLEAU (Patrick)
DE LA PREUVE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ NATUREL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DUPUIS (Georges), GEORGEL (Jacques) et MOREAU (Jacques)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Dossiers U2
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SPACH (Jean)
LES SUITES DE L’ANNULATION D’UNE NOMINATION, PR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DOSIÈRE (René), MASTIAS (Jean), FORTIER (Jean-Claude)
LE CONSEIL GÉNÉRAL
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU R...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’AUTORITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIO...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHIROUX (René) et MONTGROUX (Paul)
LA DÉCISION DU 30 DÉCEMBRE 1975 DU CONSEIL CONS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
NICOLET (Claude)
LA RÉPUBLIQUE EN FRANCE, État des lieux, coll. ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GOSSET (François)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL DU ROI (Janvie...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif], BOURCIER (Danièle) et COSTA (Jean-Paul)
L’ADMINISTRATION ET LES NOUVEAUX OUTILS D’AIDE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Don...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Julliot de la Morandière]
ÉTUDES JURIDIQUES OFFERTES À JULLIOT DE LA MORA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GEORGES-CAHEN
LES FONCTIONNAIRES, LEUR ACTION CORPORATIVE, co...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loic)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, coll. Que sais-je ?
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges Boulouis]
L’EUROPE ET LE DROIT, Mélanges en hommage à Jea...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LUCHAIRE (François)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, t. I : 1re éd., t. ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BARROT (Odilon)
DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Mélanges Boulouis]
L’EUROPE ET LE DROIT, Mélanges en hommage à Jea...
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[Collectif]
L’ÉTAT EN FRANCE. SERVIR UNE NATION OUVERTE SUR...
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[Mélanges Colliard (Jean-Claude)]
L’ÉTAT, LE DROIT, LE POLITIQUE, Mélanges en l’h...
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[Conseil économique]
REVENU NATIONAL ET CONJONCTURE ÉCONOMIQUE, Rapp...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[RFDA - Droit des étrangers] – REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, Mars-Avril 1986, n° 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53095-1.jpg?v=1766953933&width=533)
![[Colloque] – L’AUTORITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Actes de la 5e journée d’études annuelle du Centre de recherche de droit constitutionnel, sous la dir. de Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux, coll. Thèmes & commentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57753-1_fdeacbeb-9a63-44c6-944b-ab4257904260.jpg?v=1780997784&width=533)
![[Collectif], BOURCIER (Danièle) et COSTA (Jean-Paul) – L’ADMINISTRATION ET LES NOUVEAUX OUTILS D’AIDE À LA DÉCISION, Systèmes Experts et SIAD, Cahiers constitutionnels de Paris I, COLL. LES GRANDS COLLOQUES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31986-1.jpg?v=1766931416&width=533)
![[Collectif] – AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Dony et Catherine Smits, coll. Institut d’études européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46198-1.jpg?v=1766943439&width=533)
![[Mélanges Julliot de la Morandière] – ÉTUDES JURIDIQUES OFFERTES À JULLIOT DE LA MORANDIÈRE, Préface de Georges Vedel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54272-1_e175da67-f2ca-437c-9760-1692ae175b63.jpg?v=1774865316&width=533)
![[Mélanges Boulouis] – L’EUROPE ET LE DROIT, Mélanges en hommage à Jean BOULOUIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54936-1.jpg?v=1774862249&width=533)
![[Mélanges Boulouis] – L’EUROPE ET LE DROIT, Mélanges en hommage à Jean BOULOUIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53062-1.jpg?v=1766953871&width=533)
![[Collectif] – L’ÉTAT EN FRANCE. SERVIR UNE NATION OUVERTE SUR LE MONDE, Mission sur les responsabilités et l’organisation de l’État présidée par Jean Picq. Coll. des Rapports officiels, rapport au Premier ministre.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33023-1.jpg?v=1766932126&width=533)
![[Mélanges Colliard (Jean-Claude)] – L’ÉTAT, LE DROIT, LE POLITIQUE, Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Colliard, Études coordonnées et réunies par Jean-Philippe Derosier et Guillaume Sacriste, Avant-propos de Françoise Dreyfus et Danièle Lochak](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52278-1.jpg?v=1766951861&width=533)
![[Conseil économique] – REVENU NATIONAL ET CONJONCTURE ÉCONOMIQUE, Rapport présenté au nom du conseil économique par M. Jacques DUMONTIER, 1952](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22069-1.jpg?v=1766925749&width=533)
