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SCHNAPPER (Bernard)
VOIES NOUVELLES EN HISTOIRE DU DROIT, La justic...
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DARESTE (Rodolphe)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE EN FRANCE OU TRAITÉ ...
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THIERRY (Augustin)
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GUIZOT (François)
DE LA DÉMOCRATIE EN FRANCE (Janvier 1849)
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Décret de la Convention nationale, du 6 Juillet...
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M. L. F. DUPORT (Louis)
Loi RELATIVE À LA LISTE CIVILE. Signé Louis M. ...
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BOULLIER (Valentin)
DE LA SURVEILLANCE EN AMÉRIQUE, Histoire, enjeu...
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MIRKINE-GUETZÉVITCH (Boris)
LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (Décembre 1943 - Décem...
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LE SOCIALISME PAR LE DROIT (fin XIXe - début X...
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Loi, RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE POUR LE...
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[Collectif - Régionalisme]
BONNES VILLES DU POITOU ET DES PAYS CHARENTAIS,...
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PIGEAU (Eustache-Nicolas)
INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., rev...
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MESTRE (Achille) et GUTTINGER (Philippe)
CONSTITUTIONNALISME JACOBIN ET CONSTITUTIONNALI...
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LAFITTE (Michel), BORDERIE (Alain)
LES GROUPES DE PROTECTION SOCIALE, Évolutions d...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![[Fête nationale] – Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIe EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIe de la République, une et indivisible, b](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3700-1.jpg?v=1766940249&width=533)
![[Collectif - Régionalisme] – BONNES VILLES DU POITOU ET DES PAYS CHARENTAIS, XIIe-XVIIIe s., sous la dir. de Robert Favreau, Régis Rech et Yves-Jean Riou, Actes du colloque tenu à Saint-Jean-d’Angély les 24-25 septembre 1999 à l’occasion du 8e centenaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58435-1_ff520ec7-449b-416f-bd2c-fa08d526a955.jpg?v=1793039328&width=533)
