Résultats de la recherche
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[Collectif]
LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, R...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[EDCE]
INTERNET ET LES RÉSEAUX NUMÉRIQUES, Étude adopt...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CLERCQ (Alex de) et VALLAT (C. de)
FORMULAIRE DES CHANCELLERIES DIPLOMATIQUES ET C...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
CRUCIS (Henry-Michel)
LES COMBINAISONS DE NORMES DANS LA JURISPRUDENC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.)
LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) rég...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PICAREL (G.-P.)
DICTIONNAIRE ANALYTIQUE ET JURIDIQUE DU CODE RU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DECANTE (René)
LA LUTTE CONTRE LA PROSTITUTION, Préface par He...
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SIMON (Philippe) et PAVES (Léon)
LE CRÉDIT À MOYEN TERME, Préface de Jacques Rueff
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ROUX (Xavier de), VOILLEMOT (Dominique) et VASSOGNE (Thierry)
LE DROIT FRANÇAIS DE LA CONCURRENCE, Ententes –...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RIBAS (Michel)
SYNTHÈSE (article par article) DES DÉBATS PARLE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Accord international sur le blé]
ACCORD INTERNATIONAL SUR LE BLÉ 1956 ET RÈGLEME...
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MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
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RIVES-LANGE (Jean-Louis)
LE RÈGLEMENT AMIABLE, DIFFICULTÉS DE L’ENTREPRI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LEPELTIER (P.)
LE PORTEFEUILLE. TRAITÉ à l’usage des Employés ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Sécurité sociale]
DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMIN...
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MAGISTRY (Léopold et A.)
TRAITÉ GÉNÉRAL SUR L’APPLICATION DE LA NOUVELLE...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
ROUILLER (Jean)
LA LOI DU 13 JUILLET 1967, RÈGLEMENT JUDICIAIRE...
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50 ANS DE SURVEILLANCE FÉDÉRALE DES BANQUES ÉDI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges Moderne]
MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administrat...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DESREUMEAUX (Charles)
TARIFS DES FRAIS EN JUSTICE, Commentaire pratiq...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ESPAZE (Alain)
ÉPARGNE. TEXTES RELATIFS À L’ÉPARGNE MONÉTAIRE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges Boivin]
FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélange...
Prix habituel 43,00 €Prix habituel -
MONTIER (F.) et MONTIER (G. F.)
LE RÈGLEMENT DU PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMM...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, Regards français et étrangers en hommage à Yves Chaput, Préface de Robert Badinter, Postface de Guy Canivet, coll. Le droit des affaires, Étude du contre de recherche sur le droit des affaires, s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54762-1_7e7967f5-fd52-4d3f-9b5f-c9a9bdac268b.jpg?v=1769440959&width=533)
![[EDCE] – INTERNET ET LES RÉSEAUX NUMÉRIQUES, Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 2 juillet 1998, Études et documents du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57037-1.jpg?v=1774860107&width=533)
![JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40045-1.jpg?v=1766937971&width=533)
![[Accord international sur le blé] – ACCORD INTERNATIONAL SUR LE BLÉ 1956 ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL INTERNATIONAL DU BLÉ (exemplaire trilingue anglais - français - espagnol)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21615-1.jpg?v=1766925418&width=533)
![[Sécurité sociale] – DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE DU 4 OCTOBRE 1945 RELATIVE À L’ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, suivi d’une table analytique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9973-1_5b565134-2d2c-401e-b2e7-5a85fcc31cc7.jpg?v=1790506746&width=533)
![[Mélanges Moderne] – MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l’honneur de Franck MODERNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54840-1_bd6d409c-72f3-416e-9590-d62e9f2dab73.jpg?v=1774864914&width=533)
![[Mélanges Boivin] – FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre BOIVIN, Institut de Droit Public des Affaires, Vingt ans de droit public au barreau de Paris, Préface de Ronny ABRAHAM et Avant-propos par Jean-Pierre FAUGÈRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3907-1_b0494be7-4dc1-4eb0-94a1-2e047ba9215a.jpg?v=1771252740&width=533)
