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  • GAUCH (Peter), TERCIER (Pierre) – LE DROIT DE L’ARCHITECTE, 3e éd. revue et augmentée

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  • LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets de loi, Rapports, Discussions au Sénat et à la Chambre des députés, Décret de promulgation, etc. Extraits du JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. ANNEXES À LA NOUVELLE LOIS MUNICIPALE, Proposition de

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  • CHATIGNIER – COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 5e éd. entièrement refondue (d’après le nouveau cahier adopté par l’administration le 16 novembre 1866)

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  • [Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard) – LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doctorat d’État en droit présentée et soutenue publiquement le 1r décembre 1979, Université d’Orléans, Président : Henri Jacquot, Suffragants : J.-L. Sourioux, Y. Jégouzo,

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  • WALET (Pierre) – LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION, (Société régies par la loi du 28 juin 1938 ou l’article 80 de la loi du 7 février 1953 et sociétés immobilières ordinaires), Préface de Roger NERSON, Bibl. de droit commercial, t. XV

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  • MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe) – DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 3ème éd., coll. Précis Droit privé

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  • DAUDRÉ (Guillaume) et WALLUT (Patrick) – CHANGEMENTS D’USAGE DES LOCAUX D’HABITATION, De l’affectation à l’usage, la réforme de l’article L.632-7 du CCH, Préface de Hugues Périnet-Marquet

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  • DUFAU (Jean) – LE DROIT DES TRAVAUX PUBLICS, t. I : Définition des travaux et ouvrages publiques - Formation, exécution et contentieux des marchés de travaux publics, t. II : Privilèges particuliers - Dommages de travaux publics : condition et mise en œuv

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  • GUENIOT (Yves) – DES ZONES INDUSTRIELLES VERS LES PARCS D’ACTIVITÉS. Études, réalisation, évolution des zones industrielles, Préface de R. Rudeau, coll. L’Administration Nouvelle

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  • [Collectif] – PROBLÈMES ACTUELS DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE DEPUIS LES LOIS DU 16 JUILLET 1971, Université de droit, d’éco. et de sc. soc. Paris II, UER Droit des affaires (…) et Centre d’études et de rech. sur la construction et le logement

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  • DUCROCQ (Théophile) – ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (Actes des maires, arrêtés individuels, actes de gestion, règlements, accomplis par eux ou les préfets en leur lieu et place ; suppression et création de communes ; statistique des petites

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  • [DATAR] – SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE : LES FIRMES MULTINATIONALES, coll. Travaux et recherches de prospective, Février 1973

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  • NOWINA (Roger) – MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICITES, Avec en annexe le recueil des textes en vigueur, un Formulaire et des tables, Mise à jour de la législation, de la jurisprudence au 10 janvier 1948, Préface de Paul-Boncour

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  • D’ARCY (François) – STRUCTURES ADMINISTRATIVES ET URBANISATION, La société centrale pour l’équipement du territoire (SCET), Préface de Georges Lavau, Coll. L’Administration nouvelle

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  • [Thèse non publiée], PONCE (Christophe) – ASSURANCE - CONSTRUCTION ET GARANTIES DE BONNE FIN, Thèse (Jury : Jean Louis Bergel, Dominique Fabiani, Richard Routier), Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille

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