Résultats de la recherche
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BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BOUYSSOU (Fernand)
LA FISCALITÉ DE L’URBANISME EN DROIT FRANÇAIS, ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GODFRIN (Philippe)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS. Domaine - Travau...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 5ème éd., co...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SAINT-ALARY (Roger) et SAINT-ALARY HOUIN (Corinne)
DROIT DE LA CONSTRUCTION, Coll. Memento Dalloz
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
[Service Juridique du Conseil Supérieur de l’Ordre des Architectes]
LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION, recueil de text...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION (Déc...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES, DES ENTREPRE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale du bâtiment et des activités annexes]
LES MESURES D’ENCOURAGEMENT À LA CONSTRUCTION, ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GUILLAUME (Eugène)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA VOIRIE URBAINE, nouvelle ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
SEVINO (Aldo), MORCRETTE (Camille)
MONTAGES IMMOBILIERS PUBLICS
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOCQUET (Alain)
GUIDE DES INSTALLATIONS CLASSÉS, coll. Moniteur...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
LES VOIES URBAINES PUBLIQUES ET PRIVÉES ET URBA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
VINCENT (Jean)
LES DOMMAGES DE GUERRE ET LA RECONSTRUCTION, (D...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 34/2025 : AMÉNAG...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC Recueil de Mélanges...
Prix habituel 65,00 €Prix habituel -
LIET-VEAUX (Georges)
LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION, recueil de text...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LA FONCTION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LA CONSTRU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GRIDAUH
LA QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITÉ E...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et BON (Pierre)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS - DOMAINE, TRAVAU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], PERINET-MARQUET (Hugues)
LE DROIT DE CONSTRUIRE, thèse [non publiée] pou...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LA FONCTION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LA CONSTRU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Service Juridique du Conseil Supérieur de l’Ordre des Architectes] – LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION, recueil de textes établi par le Service Juridique du C. S. de l’O. des A., hors commerce 2ème tirage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30978-1.jpg?v=1766930958&width=533)
![[Fédération nationale du bâtiment et des activités annexes] – LES MESURES D’ENCOURAGEMENT À LA CONSTRUCTION, quinzième mille, décembre 1950](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26314-1.jpg?v=1766928854&width=533)
![MONSARRAT (Gaston) – LES VOIES URBAINES PUBLIQUES ET PRIVÉES ET URBANISME, Traité pratique de la voirie, t. III, [et] SUPPLÉMENT 1938](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58001-1.jpg?v=1787650147&width=533)
![[Thèse non publiée], PERINET-MARQUET (Hugues) – LE DROIT DE CONSTRUIRE, thèse [non publiée] pour le Doctorat en Droit, soutenue le 1er octobre 1979, présidée par Raymond Legeais, Université de Poitiers, Faculté de Droit et de Sciences sociales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42278-1.jpg?v=1766940386&width=533)
