Résultats de la recherche
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BOLLE (Pierre)
LE CAMUS ET LES PROTESTANTS, extrait de Le Card...
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
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Anonyme
RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PERFORMANCE DES CONTRÔLES DE L’ÉTAT SUR LES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Mélanges Péquignot]
L’INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE DE LA PUISSANCE ...
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[Colloque - SFDI]
L’ÉTAT SOUVERAIN À L’AUBE DU XXIème SIÈCLE, Col...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État du Roi]
ARREST DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI du dix-huit Aoû...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
HÉRICOURT (Louis de)
LES LOIX ECCLÉSIASTIQUES DE FRANCE DANS LEUR OR...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PEISER (Gustave)
DROIT ADMINISTRATIF, FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ÉTIENNE (Marcel)
LE STATUT DE PARIS, Préface de Georges Mesmin, ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FOUREST (Michel)
LES THÉORIES DU PROFESSEUR HAROLD J. LASKI, Le ...
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LE ROUX (Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUPIN (André Marie Jean Jacques)
RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Son caractère légal...
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TOUZEIL-DIVINA (Mathieu)
LA DOCTRINE PUBLICISTE (1800 - 1880) Éléments...
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BONNEAU (Henri)
LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l...
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SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ARDANT (Gabriel)
TECHNIQUE DE L’ÉTAT, De la productivité du sect...
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DUCROCQ (Théophile)
LA LOI DU 30 MARS 1887 ET LES DÉCRETS DU 3 JANV...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA JUSTICE, Bibl. des Centres d’Études Supérieu...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MALOU (Jean-Baptiste)
STATUTA DIŒCESIS BRUGENSIS, diligenter recognit...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
ESSAI SUR LA POLITIQUE DES SUBVENTIONS ADMINIST...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint)
DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Entretiens du samedi] DUVERGER (Maurice) et FAUVET (Jacques)
LE BIPARTISME EST-IL POSSIBLE EN FRANCE ? Débat...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1_e310adda-4e8e-4555-a3e4-d0f640430f0d.jpg?v=1790059524&width=533)
![[Collectif] – LA PERFORMANCE DES CONTRÔLES DE L’ÉTAT SUR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, sous la dir. de Antoinette Hastings-Marchadier, coll. Décentralisation et développement local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50505-1.jpg?v=1766947629&width=533)
![[Mélanges Péquignot] – L’INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Études en l’honneur du Doyen Georges PÉQUIGNOT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56100-1.jpg?v=1774865008&width=533)
![[Colloque - SFDI] – L’ÉTAT SOUVERAIN À L’AUBE DU XXIème SIÈCLE, Colloque de Nancy (3-5 juin 1993), coll. de la Société Française pour le Droit International dans le cadre du GERSE et du CERDIP à la Faculté de droit et des sc. éco. de Nancy](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44120-1.jpg?v=1766941683&width=533)
![[Conseil d’État du Roi] – ARREST DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI du dix-huit Août mil sept cent soixante-onze, Portant suppression du livre ÉLOGE HISTORIQUE DE L’UNIVERSITÉ DE PARIS prononcé le 11 octobre 1770 dans les Écoles de Médecine](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4193-1_b393bde3-7443-4da8-a031-e8c22a5bc9c5.jpg?v=1769439839&width=533)
![[Code] – CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTAT, Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels 1978 et MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Approbation du cahier des clauses administratives générales 1979](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15892-1_821c8647-4f62-4e70-a77c-2eb1a068dda4.jpg?v=1789983460&width=533)
![[Collectif] – LA JUSTICE, Bibl. des Centres d’Études Supérieures Spécialisés, Université d’Aix-Marseille, Centre de sc. po. de l’Inst. d’études juridiques de Nice, t. VII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55640-1_0792bec0-f769-4e8d-ad70-2c6babc2f2f8.jpg?v=1774864446&width=533)
![[Entretiens du samedi] DUVERGER (Maurice) et FAUVET (Jacques) – LE BIPARTISME EST-IL POSSIBLE EN FRANCE ? Débat n° 3, février 1965](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40951-1.jpg?v=1766938793&width=533)
