Résultats de la recherche
-
[Du Tillet (Jean)]
RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, REN...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CHAMBRE DES DÉPUTÉS - Secrétariat général légis...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MAKKAI (L.)
THE HUNGARIAN PURITANS AND THE ENGLISH REVOLUTI...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
CATHALA (Thierry)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR L...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], WATINE-DROUIN (Caroline)
LA SÉPARATION DE CORPS, Thèse pour le Doctorat ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CATALON (Pierre), LABADIE (Jean de)
LA DISCIPLINE ECCLÉSIASTIQUE DES ÉGLISES RÉFORM...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
MARQUANT (Robert)
L’ÉTAT CIVIL ET L’ÉTAT DES PERSONNES, coll. Dro...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUPIN (André Marie Jean Jacques)
DISCOURS PRONONCÉ PAR l’auteur, Député de la Ni...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LEMOINE (Dom Robert)
L’ÉPOQUE MODERNE (1563-1789), Le monde des reli...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ EN SOUVENIR DE...
Prix habituel 105,00 €Prix habituel -
Anonyme
ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
LE ROUX (Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’É...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Mélanges Aubert]
DE LA CONSTITUTION, Études en l’honneur de Jean...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHORIN (Jacky)
LE PARTICULARISME DES RELATIONS DE TRAVAIL DANS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LAVERGNE (Bernard)
SUFFRAGE UNIVERSEL ET AUTORITÉ DE L’ÉTAT, LEUR ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE
NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur,...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Mélanges Petot]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GORDON (Ezékiel)
LA RESPONSABILITÉ DU CHEF DE L’ÉTAT DANS LA PRA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CLAVERIE (Michel)
LE RAPPORT DES AGENTS GÉNÉRAUX DU CLERGÉ DE FRA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13175-1_b5264757-9c0c-409d-8bdc-90e5e25c4909.jpg?v=1790509685&width=533)
![[Thèse non publiée], WATINE-DROUIN (Caroline) – LA SÉPARATION DE CORPS, Thèse pour le Doctorat d’État en Droit présentée et soutenue publiquement le 22 juin 1984, Université Paris II, sous la direction de Gérard Cornu, Suffragants : Roger Jambu-Merlin, Ro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45703-1.jpg?v=1766943193&width=533)
![LEMOINE (Dom Robert) – L’ÉPOQUE MODERNE (1563-1789), Le monde des religieux, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, dir. Gabriel Le Bras et Jean Gaudemet, t. XV-Vol. II [uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51719-1.jpg?v=1766950002&width=533)
![[Mélanges Aubert] – DE LA CONSTITUTION, Études en l’honneur de Jean-François Aubert, Édité par Piermarco Zen-Ruffinen et Andreas Auer](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55421-1.jpg?v=1774864420&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57891-1.jpg?v=1788855013&width=533)
![[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE – NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) se référant à la période comprise entre le mois d’août 1879 et le 31 décembre 1897](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57178-1_1106a969-d233-4432-a2f9-97bf3f00e08b.jpg?v=1772797904&width=533)
![[Mélanges Petot] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49214-1.jpg?v=1766946057&width=533)
