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LANGE (François)
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[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
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ÉTUDES ET DISCOURS : Code Civil, Codes Criminel...
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![[Mélanges Jacques Schwob] – LE DROIT DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, Recueil d’études à la mémoire de Jacques Schwob, Préface de Gérard Cohen-Jonathan, Université Robert Schuman de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques, Équipe de rech](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41431-1.jpg?v=1766939118&width=533)
![[Collectif] – JUSTICES EN RÉFORME, Droit & Société, Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, n° 63-64/2006](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57857-1_42350246-746b-4b43-84e2-bb3377863008.jpg?v=1780998113&width=533)
![[Cour de Cassation] – RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999 : RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION, introduction de Philippe Malaurie ; 2000 : LA PROTECTION DE LA PERSONNE, Commission présidée par M. le Conseiller honoraire Chartier ; 2002 : LA RESPO](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50725-1.jpg?v=1766947957&width=533)
![[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de) – ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Bénéficiales & Féodales : RECEUILLIS DES MÉMOIRES & observations forenses de M. Benrard de la Roche-Flavin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41973-1.jpg?v=1766939787&width=533)
![[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1880 [Première année] à 1888, de 1895 à 1904](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4157-1.jpg?v=1766953261&width=533)
![[BRILLON (Pierre-Jacques)] – NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROIT, ET DE PRATIQUE, Contenant les étymologies, Définitions, Divisions, & Principes du Droit François & de la Procédure sur les matières civiles, criminelles & bénéficiales, Ouvrage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58131-1.jpg?v=1787649619&width=533)
![[Ministère de la Justice] – COMPTE GÉNÉRAL DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L’ANNÉE 1872, PRÉSENTÉ AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17550-1.jpg?v=1766922666&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES & DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT. Jurisprudence et avis de 1999 ; Les associations et la loi de 1901, Cent ans après. RAPPORT PUBLIC, n° 51](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39846-1.jpg?v=1766937716&width=533)
![[Journal officiel] – FONCTION PUBLIQUE. DROIT SYNDICAL ET ORGANISMES CONSULTATIFS, Journal officiel n° 1534](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22119-1.jpg?v=1766925780&width=533)
