Résultats de la recherche
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DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
ROBERT (Anne)
QUATRE LIVRES DES ARRESTS ET CHOSES JUGÉES PAR ...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
CHEVALIER (Théodore)
JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE OU RECUEIL COMPLET...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
DUVERGIER (Jean-Baptiste)
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNAN...
Prix habituel 1.829,39 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAYS DE DRO...
Prix habituel 315,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances r...
Prix habituel 30.000,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COUR DES COMPTES, Rapport au Président de la Ré...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
[Recueil]
COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’AS...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTION...
Prix habituel 335,39 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
THEVENEAU (Adam)
COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES, CONTENANT LES ...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
LES LOIS : STATUTZ ET ORDONNANCES DU ROYAULME D...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MATIÈR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
NERINCX (Alf.)
L’ORGANISATION JUDICIAIRE AUX ÉTATS-UNIS, coll....
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
DESMAZE (Charles)
CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
LOISEAU (Jean-Simon)
DICTIONNAIRE DES ARRÊTS MODERNES, OU RÉPERTOIRE...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
BRILLON (Pierre Jacques)
DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVE...
Prix habituel 838,47 €Prix habituel -
[Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme
EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE 173...
Prix habituel 914,69 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RÉVISION - THÉORIE ET PRATIQUE DU CONTRÔLE D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[MENOCHIO (Jacopo)], MENOCHII (Jacobi)
DE ARBITRARIIS IUDICUM QUÆSTIONIBUS & CAUSIS
Prix habituel 304,90 €Prix habituel
![DENISART (Jean Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE, Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, [mq les t. II et VI] ; SUPPLÉMENT À LA COLLECTION DE M. DENISART Contenant l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53648-1.jpg?v=1766955611&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances royales rendues en Conseil d’État sur toutes les matières du contentieux de l’Administration... (titre modifié en 1989) RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT, statuant au cont](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3094-1.jpg?v=1766929589&width=533)
![[Collectif] – JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe-XXe siècle, sous la dir. de Benoît Garnot, Publ. de l’Univ. de Bourgogne, t. LXXXVI, Série du Centre d’Études Historiques - 7](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49528-1.jpg?v=1766946407&width=533)
![[Collectif] – COUR DES COMPTES, Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32042-1.jpg?v=1785852537&width=533)
![[Recueil] – COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE. Avec la mention des Sanctions et acceptations données par le Roi, Août 1790 à Juillet 1791](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54477-1_58d73f2f-dea5-451d-b613-6c1db93c2586.jpg?v=1788155475&width=533)
![[Colloque] – LA RÉVISION - THÉORIE ET PRATIQUE DU CONTRÔLE DES COMPTES, ÉTUDE PRÉSENTÉE À L’OCCASION DU XXe CONGRÈS NATIONAL, 2e éd., coll. de l’Ordre des experts comptables et des comptables agréés](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15466-1_28e03e10-5fc3-48c8-8c92-053e935dc83c.jpg?v=1788154083&width=533)
