Résultats de la recherche
-
[Ordonnance]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Nations Unies]
JUGEMENTS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES NATIONS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS dev...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION - POURVOIS ET ARRÊTS ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT DES AFFAIRES, Concurrence - Consommation ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BERTHON DE FROMENTAL (Gabriel)
DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Périodique]
RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CIRCULATION DES CONCEPTS JURIDIQUES : LE DRO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SERRES (Claude)
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’OR...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au con...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste)
OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIE...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)
OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PAR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA COUR JUDICIAIRE SUPRÊME, Une enquête compara...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NA...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Collectif]
1789 RECUEIL DE TEXTES ET DOCUMENTS DU XVIIIème...
Prix habituel 8,00 €Prix habituel
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1_2801c458-83d9-40e6-adc0-a997ab90971d.jpg?v=1790059585&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![[Collectif] – L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments pour un bilan, Préface de Jean Martineau, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de rech. sur le Droit des Affaires de la CCI de Paris sous la direction de Alain Sayag et Henri Serbat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50190-1.jpg?v=1766947191&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle, nouvelle et dernière édition, revue et corrigée en quantit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28380-1_9706c924-912b-4367-8dd1-8245d68bdee6.jpg?v=1790059441&width=533)
![[Nations Unies] – JUGEMENTS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES NATIONS UNIES, 1950 - 1957 (Affaires n° 1 à 70) et 1986 - 1988 (Affaires n° 371 à 438)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24110-1_79e5a03a-2afe-4deb-b025-4cba39a700ef.jpg?v=1789984530&width=533)
![[Collectif] – INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS devant LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, D’APRÈS LES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, DU CODE DE PROCÉDURE ET DU TARIF ; Tableau des frais et dépens en la Cour royale de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34615-1.jpg?v=1766933372&width=533)
![DENISART (Jean Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, T. II [seul] (Vo Eau - Oyant)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24925-1.jpg?v=1766928017&width=533)
![[Collectif] – DROIT DES AFFAIRES, Concurrence - Consommation 1997, coll. Mémento pratique Francis Lefebvre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42020-1.jpg?v=1766939852&width=533)
![[Périodique] – RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, VOL. XII-4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33375-1_a64d00e3-c8a8-4e31-bf9a-884d0acff6ae.jpg?v=1789984535&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[Collectif] – LA CIRCULATION DES CONCEPTS JURIDIQUES : LE DROIT INTERNATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ENTRE MONDIALISATION ET FRAGMENTATION, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri et Lorenzo Gradoni, UMR de Droit comparé de Paris, vol. 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50119-1.jpg?v=1766947100&width=533)
![[Collectif] – TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des dépôts et consignations : service des consignations, service juridique et fiscal, mission historique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50682-1.jpg?v=1766947909&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au contentieux et DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DE LA COUR DES COMPTES (Collection Macarel, Lebon et Halays-Dabot, fondée en 1821) : TABLES du RECUEIL PÉRIODIQUE DES ARRÊTS DU CONSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55903-1.jpg?v=1774866301&width=533)
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste) – OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33446-1.jpg?v=1766932475&width=533)
![[Collectif] – LA COUR JUDICIAIRE SUPRÊME, Une enquête comparative, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, série : Sciences juridique - Droit comparé, sous la direction de Pierre Bellet et André Tunc, et avec les conclusions de Adolphe Touffait](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40856-1.jpg?v=1785077393&width=533)
![[Collectif] – 1789 RECUEIL DE TEXTES ET DOCUMENTS DU XVIIIème siècle à nos jours ; Participation de Jean Lechat, Jacques Bersani et Dominique Borne et coordination par Alain Monchablon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32904-1.jpg?v=1766932049&width=533)
