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FAURE (L.-G.)
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CODEX IURIS CANONICI. Pii X Pontificis maximi i...
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FASQUEL (M.)
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[Code - Chili]
CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novemb...
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ARDANT (Philippe)
L’ADMINISTRATION CHINOISE, coll. Encyclopédie a...
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FOÜET DE CONFLANS (Jean-Baptiste-Hélène)
ESPRIT DE LA JURISPRUDENCE SUR LES PRINCIPALES ...
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
NOUVELLE INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant ...
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LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
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[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LE DIGESTE, 2e édition re...
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ACKERMANN (Charles)
RÉPERTOIRE DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE TRANS...
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[BULLETIN DES LOIS]
LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA ...
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QUENEUDEC (Jean-Pierre)
CHRONIQUE DU DROIT DE LA MER, extrait de l’Annu...
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EN MARGE DU CODE ET AUX ALENTOURS DU PALAIS (2e...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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BIOCHE (Charles, Jules, Armand), GOUJET et alii
DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE...
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[Code]
LOI DU 4 DÉCEMBRE 1963, n° 101 DU RECUEIL DES L...
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CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCC...
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VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
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PICAREL (G.-P.)
DICTIONNAIRE ANALYTIQUE ET JURIDIQUE DU CODE RU...
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SELIGMAN (Edmond)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
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[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
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PELLAT (Charles-Auguste)
TEXTES DU DROIT ROMAIN SUR LA DOT, annoté par (...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Code] – CODEX IURIS CANONICI. Pii X Pontificis maximi iussu digestus Benedicti Papæ XV Auctoritate promulgatus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21172-1_e018a7f2-62a7-42fc-8c2a-e1556a458b42.jpg?v=1794159972&width=533)
![[Code - Chili] – CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière éd. officielle du 20 septembre 1889 par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55195-1_ae9e057a-21de-4448-aead-323f3b808590.jpg?v=1769441810&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE DIGESTE, 2e édition revue et corrigée traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd. ; Tome 2 : Digeste, Livres 23 à 38, 2e éd. ; Tome 3 : Digeste,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4292-1.jpg?v=1779695483&width=533)
![[BULLETIN DES LOIS] – LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44870-1_a4a38044-03e9-4a0c-b17f-858a433077ed.jpg?v=1788854010&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL ; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le Titre Ier du L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53306-1_d71449e6-ea7f-4825-997b-d36afadfe0f3.jpg?v=1793953851&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juillet 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54883-1_be4f4e5f-b2b2-499b-8283-d108d083f152.jpg?v=1774862638&width=533)
