Résultats de la recherche
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[Collectif]
L’INSTITUTION RÉGIONALE, Centre universitaire d...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES P...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Journal Officiel]
CONSTITUTION – LOIS ORGANIQUES – ORDONNANCES RE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de)
TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF t. I (8e éd.) : L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES ASPECTS ADMINISTRATIFS DE LA RÉGIONALISATIO...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
HUBERT (René)
LE PRINCIPE D’AUTORITÉ DANS L’ORGANISATION DÉMO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MAC-GRATH (Georges)
LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE SUR LE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
AUBRY (François-Xavier)
ESSAI SUR LA DÉCENTRALISATION, Le Journal des C...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LE BERQUIER (Jules)
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE DE PARIS ET DU DÉP...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
COQUILLE (Guy)
LES COUSTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NIVERNOIS, av...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DESPATYS (Omer)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CASIERS JUDICI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BOBROWSKI (Czeslaw)
LA YOUGOSLAVIE SOCIALISTE, Préface de Georges V...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPART...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAURE (Albert)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA RESPONSABILITÉ COMMUNA...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TEISSIER Georges
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Ext...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES P...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Dalloz – Traité]
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage de...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BÉNOIT (Francis-Paul)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE DU F...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PEISER (Gustave)
DROIT ADMINISTRATIF : Actes administratifs, org...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
COTTIN (Michel)
L’ORDRE HIÉRARCHIQUE ET LA RESPONSABILITÉ DES A...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de)
COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT CO...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BOUSSARD (Jean-Luc)
L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, Un moyen poli...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – L’INSTITUTION RÉGIONALE, Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55504-1.jpg?v=1774861595&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS À COMPÉTENCE NATIONALE, colloque organisé avec le Concours de l’Association “Bureaux-Provinces”, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17961-1.jpg?v=1766923111&width=533)
![[Journal Officiel] – CONSTITUTION – LOIS ORGANIQUES – ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51007-1_abfb0e39-58fb-4472-a3b1-a6cf7ca1c6ef.jpg?v=1771252987&width=533)
![[Collectif] – LES ASPECTS ADMINISTRATIFS DE LA RÉGIONALISATION, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53207-1.jpg?v=1766954286&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juillet 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54883-1_be4f4e5f-b2b2-499b-8283-d108d083f152.jpg?v=1774862638&width=533)
![[Collectif] – USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56314-1_6437c417-54c8-47f3-a1bf-afd6b908edb2.jpg?v=1769444268&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS À COMPÉTENCE NATIONALE, colloque organisé les 30 et 31 mars 1979 avec le Concours de l’Association “Bureaux-Provinces”, Cahier de l’Institut français des sciences administra](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31744-1.jpg?v=1766931247&width=533)
![[Dalloz – Traité] – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires; Adjoint, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés des mairies, sous la dir. de Gaston Griolet et Charles Vergé, avec le concours de Henry Weber](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19767-1.jpg?v=1766924302&width=533)
![[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de) – COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même Coutume faite en l’année 1494 qui n’a point encore parue. Le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38451-1_be208286-1ce9-4088-bc3f-f3d854ded7ec.jpg?v=1790059726&width=533)
