Résultats de la recherche
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Collectif
RAPPORT DU GROUPE DE RÉFLEXION SUR LE DÉVELOPPE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BRÉJEAN (Jules) et HUMBLOT (Joseph)
PRÉCIS D’ADMINISTRATION COMMUNALE - MAIRIES DE ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
THAVEZ-PIPARD (Dominique)
RESPONSABILITÉ PÉNALE DES COMMUNES, Préface Pie...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DE L’ADMINISTRATION COMMUNALE, Code munici...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MONGÉLOUS (J.)
MANUEL POUR LA TENUE ET LA VÉRIFICATION DES ACT...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
FERRAND (Jh.)
LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES EN FRANCE ET À...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GARRIGOU-LAGRANGE (Jean-Marie)
RECHERCHES SUR LES RAPPORTS DES ASSOCIATIONS AV...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de)
COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT CO...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Collectif]
USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPART...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
COQUILLE (Guy)
LES COUSTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NIVERNOIS, av...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
TINARD (Christiane & Yves)
LA GRANDE DISTRIBUTION FRANÇAISE : BOUC ÉMISSAI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
HUBERT (René)
LE PRINCIPE D’AUTORITÉ DANS L’ORGANISATION DÉMO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LÉVY (Denis)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ROSELLY DE LORGUES
LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DONVAL (Jean)
LE REFUS DES AUTORITÉS PUBLIQUES DE DÉFÉRER À L...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOBROWSKI (Czeslaw)
LA YOUGOSLAVIE SOCIALISTE, Préface de Georges V...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Code] – CODE DE L’ADMINISTRATION COMMUNALE, Code municipal Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs, entièrement mis à jour au 15 janvier 1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31987-1.jpg?v=1766931419&width=533)
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1_63616309-f47f-4c28-8771-bab40c22d701.jpg?v=1793952080&width=533)
![[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de) – COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même Coutume faite en l’année 1494 qui n’a point encore parue. Le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38451-1_be208286-1ce9-4088-bc3f-f3d854ded7ec.jpg?v=1790059726&width=533)
![[Collectif] – USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56314-1_6437c417-54c8-47f3-a1bf-afd6b908edb2.jpg?v=1769444268&width=533)
![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
