Résultats de la recherche
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DUVERGIER (Jean-Baptiste)
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Collectif
RÉPERTOIRE PRATIQUE DE DROIT CIVIL ET ECCLÉSIAS...
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[J. de Maistre], ALBALAT (Antoine)
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LE MARIAGE EN PAYS PROTESTANT, Revue de droit c...
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![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES PROCÉDÉS DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE LA FAMILLE LÉGITIME, 3e Congrès international canadien, t. XII (1958)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56870-1_7f175f67-334c-4fca-b942-5fd113dbd808.jpg?v=1772796352&width=533)
![[Collectif] – ISLAM ET DROITS DE L’HOMME, sous la direction de Gérard CONAC et Abdelfattah AMOR, Université de Paris I, Centre d’études juridiques et politiques du monde africain, coll. La vie du droit en Afrique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22385-1.jpg?v=1766925977&width=533)
![[Colloque] – VIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DU NOTARIAT LATIN, MONTRÉAL 1961, vol. 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13060-1_053b65c1-0512-4c74-b171-d64e0b2ef202.jpg?v=1766916414&width=533)
![[Colletif] – LE STATUT MATRIMONIAL DU FRANÇAIS, 75ème congrès des notaires de France](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35967-1.jpg?v=1766934202&width=533)
![[Périodique] – ISLAM ET MUSULMANS DANS L’ESPACE EUROPÉEN : DÉFIS DE LA LAÏCITÉ, dossier édité par Chemsi Cheref-Khan et Jacques Lemaire, actes publiés avec le soutien de la Commission européenne, coll. La pensée et les hommes, 46e année, n° 52](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50623-1.jpg?v=1766947815&width=533)
![[Collectif] – CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SERVICE DES CONSIGNATIONS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34515-1.jpg?v=1766933247&width=533)
![[Collectif] – TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des dépôts et consignations : service des consignations, service juridique et fiscal, mission historique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50682-1.jpg?v=1766947909&width=533)
![[Colloque] – LE STATUT JURIDIQUE DU FONDS DE COMMERCE, Rapports présentés au 60e Congrès des Notaires de France à Strasbourg les 28, 29, 30 mai 1962](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30749-1.jpg?v=1766930868&width=533)
![[Organisation constitutionnelle des colonies] – BULLETIN DES LOIS : Bulletin des lois de la République n° 177, Loi concernant l’organisation constitutionnelle des colonies (n° 1659), 12 nivôse An VI, [24 p.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4180-1.jpg?v=1766955812&width=533)
![[J. de Maistre], ALBALAT (Antoine) – JOSEPH DE MAISTRE, Les grands catholiques par l’anecdote, le détail et l’image](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41442-1.jpg?v=1766939128&width=533)
![[Code] – CODEX IURIS CANONICI. Pii X Pontificis maximi iussu digestus Benedicti Papæ XV Auctoritate promulgatus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21172-1.jpg?v=1766924928&width=533)
![[Colletif] – LE STATUT MATRIMONIAL DU FRANÇAIS, 75e Congrès des notaires de France, [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48075-1.jpg?v=1766944878&width=533)
