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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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BIRNBAUM (Pierre), BARUCQ (Charles), BELLAICHE (Michel) et MARIÉ (Alain)
LA CLASSE DIRIGEANTE FRANÇAISE. Dissociation, i...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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BASTID-BURDEAU (Geneviève)
LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...
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BÉCHET (Jean)
LES CHARGES FISCALES COMPARÉES DE L’AGRICULTURE...
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[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
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BERGER (Alain)
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LAFERRIÈRE (Édouard)
LES CONSTITUTIONS D’EUROPE ET D’AMÉRIQUE Recuei...
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
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DENISART (Jean-Baptiste)
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VIDAL (Roger)
BATBIE : HOMME POLITIQUE – ÉCONOMISTE – JURISTE
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[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
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[Conseil d’État - Cour des comptes], VACHON (Marius)
LE PALAIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DES C...
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BAUDRON (Anne-Marie)
LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...
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BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)
COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE ...
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ALLAIRE (Martine) et FRANK (Marie-Thérèse)
LES POLITIQUES DE L’ÉDUCATION EN FRANCE DE LA M...
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BROUSSEAU (Serge)
LA LOI BADINTER, Guide pratique de l’indemnisation
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DENISART (Jean-Baptiste)
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BÉZARD (Pierre)
SOCIÉTÉS CIVILES, CONTRAT DE SOCIÉTÉ, DISPOSITI...
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SEBAG (Louis)
LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA VIE ET DE L’ŒUVRE ...
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BECHMANN (René)
LA RÉFORME BANCAIRE AUX ÉTATS-UNIS, ESSAI HISTO...
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MONÉGER (Joël) et alii
POUR UN BAIL COMMERCIAL ADAPTÉ AUX RÉALITÉS ÉCO...
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BACCHIALONI (François-Xavier)
TOUS DEBOUT ET AU TRAVAIL, Octobre 1946, coll. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[Conseil d’État - Cour des comptes], VACHON (Marius) – LE PALAIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DES COMPTES, avec quatre fac-similé et une eau-forte](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36855-1.jpg?v=1766934984&width=533)
