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BRÖKER (G.)
LA CONCURRENCE DANS LE SECTEUR BANCAIRE, coll. ...
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NAST (Alfred)
CODE DE LA COOPÉRATION, Études sur le régime lé...
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BASNAGE (Henry)
TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES...
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TINGUY DU POUËT (Lionel de)
LA RÉGLEMENTATION DES BILANS ET LA JURISPRUDENC...
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DUFAU (Jean)
LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formati...
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[Collectif]
LA PRATIQUE COMMUNAUTAIRE DU CONTRÔLE DES CONCE...
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SOINNE (Bernard)
L’ANALYSE JURIDIQUE DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’EN...
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HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AV...
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CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE COMPRENANT LE...
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MILHAUD (Léon)
COMMENTAIRE-FORMULAIRE RELATIF À LA LÉGISLATION...
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[Office national interprofessionnel des céréales]
RECUEIL DES TEXTES NATIONAUX EN VIGUEUR EN MATI...
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MIROIR (E. M.) et JOURDAN (Ch.)
FORMULAIRE MUNICIPAL CONTENANT L’ANALYSE, PAR O...
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CRUCIS (Henry-Michel)
LES COMBINAISONS DE NORMES DANS LA JURISPRUDENC...
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ROUX (Xavier de), VOILLEMOT (Dominique) et VASSOGNE (Thierry)
LE DROIT FRANÇAIS DE LA CONCURRENCE, Ententes –...
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AUTHELANDE (A. D’)
LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ...
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[Journal officiel]
CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. 3ème éd.,...
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[DESMARQUETS (Charles)]
NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES...
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[Collectif]
NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié...
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[Collectif]
LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règle...
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HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, av...
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[Journal Officiel]
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n° 1283, année ...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
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[Ministère de la Justice]
CODES DES TRIBUNAUX MIXTES D’EGYPTE, Précédés d...
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[Chasse], BLANC (Louis)
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Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA PRATIQUE COMMUNAUTAIRE DU CONTRÔLE DES CONCENTRATIONS, Analyses juridique, économique et comparative. Europe, États-Unis, Japon, 2e éd., sous la direction d’Antoine Winckler et de François Brunet, avec des collaborations de David Encaoua,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46190-1.jpg?v=1766943430&width=533)
![[Office national interprofessionnel des céréales] – RECUEIL DES TEXTES NATIONAUX EN VIGUEUR EN MATIÈRES DE CÉRÉALES, Lois, Décrets et Arrêtés](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42061-1.jpg?v=1766939893&width=533)
![[Journal officiel] – CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. 3ème éd., Journal officiel n° 1443](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32065-1.jpg?v=1766931463&width=533)
![[DESMARQUETS (Charles)] – NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, tant en matières civile, criminelle, que de police. Avec un recueil des plusieurs Reglemens, revû, corrigé & augmenté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51188-1.jpg?v=1766949058&width=533)
![[Collectif] – NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié par les soins de la Chambre Syndicale des Courtiers de marchandises et des Courtiers d’assurances près la Bourse de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34408-1.jpg?v=1766933131&width=533)
![[Collectif] – LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règlement n° 772/2004 du 27 avril 2004 concernant l’application de l’article 81 § 3 du traité à des catégories d’accords de transfert de technologie, Avant-propos : Jacques Raynard, coll. Fondation n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56449-1_4d87e020-18a8-4c0a-b0ef-2d2f88a015b6.jpg?v=1788854642&width=533)
![[Journal Officiel] – CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n° 1283, année 1973 avec le Code des tribunaux administratifs, modification (2ème partie) ( Décret du 22 octobre 1974) n° 74-252. Complément du code des tribunaux administratifs et de la brochure n° 128](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28962-1.jpg?v=1766930130&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57077-1.jpg?v=1774862105&width=533)
![[Ministère de la Justice] – CODES DES TRIBUNAUX MIXTES D’EGYPTE, Précédés du règlement d’organisation judiciaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56571-1.jpg?v=1774863968&width=533)
![[Chasse], BLANC (Louis) – LE RÉGIME DE LA CHASSE DANS LE CANTON DE FRIBOURG, Thèse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53517-1.jpg?v=1766955012&width=533)
