Résultats de la recherche
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[Collectif]
LE MANDAT EN QUESTION, dir. Benjamin Remy
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LACHAUME (Jean-François) - BOITEAU (Claudie) - PAULIAT (Hélène)
DROIT DES SERVICES PUBLICS, 3e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LECLERCQ (Pierre)
LES CLIENTÈLES ATTACHÉES À LA PERSONNE, Préface...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[Collectif]
THE THEORY OF CONTRACT LAW, New essays, Edited ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Annales administratives]
ANNALES ADMINISTRATIVES. Recueil de lois, ordon...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FELICII (Hect.) [FELICI (Ettore)]
TRACTATUS DESIDERATISSIMUS. DE COMMUNIONE SEU S...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
NOUBEL (Jean-Félix)
L’ENSEIGNEMENT CONSIDÉRÉ COMME SERVICE PUBLIC, ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RECUEIL OFFICIEL DES INSTRUCTIONS ET CIRCULAIRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRAL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HUBRECHT (Georges)
MANUEL DE DROIT ROMAIN, tome II [seul] : LES OB...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BONNESOEUR (Louis-François)
NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
WALRAVE (Michel )
LES RÉSEAUX DE SERVICES PUBLICS DANS LE MONDE, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOUCHER d’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard)
NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MAT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe)
LA RESPONSABILITÉ DES INCAPABLES ET DE LA FEMME...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX CIVILS ET C...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PLASMAN (L. C.)
DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CAHEN-SALVADOR (Jean)
LA REPRÉSENTATION DES INTÉRÊTS ET LES SERVICES ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[CEDECE]
SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les gran...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean)
LEÇONS DE DROIT CIVIL, t. II, Nouvelle Licence,...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Association Henri Capitant]
PRINCIPES CONTRACTUELS COMMUNS, PROJET DE CADRE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Rapport]
SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES CLAUSES ABUSIVES DANS LES CONTRATS TYPES EN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code civil - Édition Originale]
CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET S...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE MANDAT EN QUESTION, dir. Benjamin Remy](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56647-1.jpg?v=1774861419&width=533)
![[Collectif] – THE THEORY OF CONTRACT LAW, New essays, Edited by Peter Benson](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58076-1_de657961-30c0-4045-8875-286884daa1f5.jpg?v=1787650450&width=533)
![FELICII (Hect.) [FELICI (Ettore)] – TRACTATUS DESIDERATISSIMUS. DE COMMUNIONE SEU SOCIETATE, Deque Lucro item ac Quæstu, Damno itidem ac Expensis, Iam primum in Germania ab ANGELO FELICIO Auctoris filio LL. Candidato publici iuris factus. OMNIBUS TUM IN S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52622-1.jpg?v=1766952713&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46207-1.jpg?v=1766943454&width=533)
![HUBRECHT (Georges) – MANUEL DE DROIT ROMAIN, tome II [seul] : LES OBLIGATIONS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43005-1.jpg?v=1766941014&width=533)
![[CEDECE] – SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les grands textes, Institut de recherche et d’études sur les normativités européennes, sous la direction de Robert Kovar et Denys Simon, Série textes et documents](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46209-1.jpg?v=1766943460&width=533)
![[Association Henri Capitant] – PRINCIPES CONTRACTUELS COMMUNS, PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction de Guillaume Wicker et Jean-Baptiste Racine, coll. Droit privé comparé et europée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58060-1_8f424267-e4ff-4c42-ad6e-e0657a937235.jpg?v=1787650477&width=533)
![[Rapport] – SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CONCURRENCE ET NOUVELLES RÉGULATIONS, Rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux, Commissariat Général du Plan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46168-1.jpg?v=1766943419&width=533)
![[Colloque] – LES CLAUSES ABUSIVES DANS LES CONTRATS TYPES EN FRANCE ET EN EUROPE, Actes de la Table ronde du 12 décembre 1990, Centre de droit des obligations de l’Université de Paris I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57095-1_f5702e7f-9ccb-4b14-adf8-10048e003033.jpg?v=1772795104&width=533)
![[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58120-1_2019d4bb-6db2-41d7-b216-cae1de777917.jpg?v=1788164607&width=533)
