Résultats de la recherche
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[Code]
CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-ver...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
ROGER (Augustin) et SOREL (Alexandre)
CODES ET LOIS USUELLES classées par ordre alpha...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)
CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 190...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Code], CARPENTIER (Étienne)
LES CINQ CODES
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BRUNNEMANN (Johann)
JOHANNIS BRUNNEMANNI JCti COMMENTARIUS IN CODIC...
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de)
ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code - Italie]
CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobr...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
[BRILLON (Pierre-Jacques)]
NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
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[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)
CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
GRASSERIE (Raoul de la)
CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PUFENDORF (baron Samuel de) et BARBEYRAC (Jean)
LE DROIT DE LA NATURE ET DES GENS OU SYSTÈME GÉ...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
DURANTON (Alexandre)
COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PATRON (Paul)
CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FOURNIVAL (Simon)
RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonc...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
PAILLET (J.-B.-J.)
MANUEL COMPLÉMENTAIRE DES CODES FRANÇAIS ET DE ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DUPÉRIER (Scipion)
ŒUVRES DE SCIPION DU PÉRIER, écuyer et doyen de...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel
![[Code] – CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57333-1_379f3875-28cf-4b0b-a026-cabf4a95569a.jpg?v=1779695851&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39308-1.jpg?v=1766937151&width=533)
![[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 1900, Loi sur le change, Loi sur la faillite (législation refondue), Texte - Annotations - Jurisprudence - Droit comparé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58114-1_7ddfc66d-50b3-441d-9e37-22a21d94e50c.jpg?v=1787649971&width=533)
![[Code], CARPENTIER (Étienne) – LES CINQ CODES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20643-1.jpg?v=1766924742&width=533)
![[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de) – ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t. II [seul], 1er octobre 1920-15 avril 1932. Avec la collaboration de MM. André Besson et Georges Lelo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51389-1.jpg?v=1766949412&width=533)
![[Code - Italie] – CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires et réglementaires, Traduit, annoté et précédé d’une introduction, coll. de codes étrangers, t. IV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55194-1.jpg?v=1777198578&width=533)
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1.jpg?v=1766933786&width=533)
![[BRILLON (Pierre-Jacques)] – NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROIT, ET DE PRATIQUE, Contenant les étymologies, Définitions, Divisions, & Principes du Droit François & de la Procédure sur les matières civiles, criminelles & bénéficiales, Ouvrage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58131-1.jpg?v=1787649619&width=533)
![[Code - Suisse] – RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (janv.-févr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47445-1.jpg?v=1766944263&width=533)
![[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33494-1.jpg?v=1766932510&width=533)
