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  • [Code], TRIPIER (Louis) – LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT D

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    Prix habituel 25,00 €
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  • TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, 4e éd. revue et corrigée, On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières c

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  • BORNIER (Philippe) – CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelle éd., corrigée & augmentée tan

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    Prix habituel 280,00 €
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  • [Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

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  • [Code de commerce] – CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières

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  • DUBRU (Marcel) – L’ÉGALITÉ CIVILE DES ÉPOUX DANS LE MARIAGE, Commentaire de la loi du 30 avril 1958 relative aux droits et devoirs respectifs des époux.

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  • BOUTARIC (François de) – LES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, CONFÉRÉES AVEC LE DROIT FRANÇOIS

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  • [Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS,  LE CODE  traduit et annoté par Dominique GAURIER,   Préfaces de Pascal Pichonnaz,   Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12 

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    Prix habituel 607,00 €
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  • [Code civil] – CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE ; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot

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  • CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL ; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le Titre Ier du L

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  • BOURJON (François) – LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes & des Auteurs, & mis dans l’ordre d’un Commentaire complet & méthodique sur cette Coutume : Con

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    Prix habituel 1.200,00 €
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  • [Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables

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    Prix habituel 500,00 €
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  • DURANTON (Alexandre) – COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, 3e éd.

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    Prix habituel 1.200,00 €
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  • DARD (Henri Jean-Baptiste) – CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport à chaque article ; Ou CONFÉRENCE DU CODE CIVIL AVEC LES LOIS ANCIENNES ; 3e éd. Revue et augmentée de la c

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    Prix habituel 450,00 €
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  • ROMAN (René) – CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes législatifs - Circulaires ministérielles - Jurisprudence - Interprétation administrative - Doctrine, Avec la collaboration de Jean Nicolaÿ, André Toulemon et Maurice Vacher, Préface de Georges Ba

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  • [Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par Paul Carpentier, coll. de Codes étrangers, t. XVI

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  • [Code, et Collectif] – CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski, introduction par Alexsander Wolter

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  • ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

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