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  • GAUDRY (Joachim Antoine Joseph) – TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Loi

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  • [Colloque] – LA PROTECTION DE L’ACCÉDANT IMMOBILIER, dir. Solange Becqué-Ickowicz, Séverine Cabrillac, Jean-François Montredon, Actes du colloque organisé par l’Association rencontres Notariat-Université (ARNU) Montpellier-Nîmes-Avignon-Perpignan et le la

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  • GRÉGOIRE (Albert) – OUVERTURE DES SUCCESSIONS - PARTAGES ET LICITATIONS - SAISIES ET DISTRIBUTIONS, 2ème éd. revue et augmentée

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  • CORNU (Gérard) – DROIT CIVIL : Introduction - Les personnes - Les biens, 9ème éd., coll. Domat droit privé

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  • PASSY (Louis) – DES ORIGINES DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE ÉPOUX, DU PASSIF DE LA COMMUNAUTÉ APRÈS SA DISSOLUTION, thèse pour le doctorat

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  • AUCOC (Léon) – DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charges, Des Ressources propres des sections, De la gestion de leurs biens et de la représentation de leurs intérêts

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  • RENUSSON (Philippes de) – TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS, ENTRE L’HOMME ET LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE et de la continuation de la communauté après le deceds de l’un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu’il se remarie, où sont

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  • [Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet

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  • MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean) – LEÇONS DE DROIT CIVIL, t. II, Nouvelle Licence, Deuxième année : Obligations : Théorie générale ; Biens : Droit de propriété et ses démembrements, 2e éd. ; t. III, Licence en droit, Troisième année : Sûretés ; P

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  • RIPERT Georges – DE L’EXERCICE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ DANS SES RAPPORTS  AVEC LES PROPRIÉTÉ VOISINES, thèse

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  • GAUTIER (Pierre-Yves) – PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 4ème éd. mise à jour, coll. Droit fondamental / Droit civil

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  • BRISSET (Jacqueline) – L’ADOPTION DE LA COMMUNAUTÉ COMME RÉGIME LÉGAL DANS LE CODE CIVIL, Préface de Pierre-Clément Timbal, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Privé” n° 3

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  • LABORDE-LACOSTE (Marcel) – PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, première année de capacité, 5e éd. : Introduction à l’étude du droit. Les personnes. Les biens. Successions. Donations. Testaments ; t. II, 2e année de capacité : Les obligations. Le

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  • SERLOOTEN (Patrick) – LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CXXV

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